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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale de Haute-Guienne, tenue à Villefranche, dans les mois de septembre et d'octobre 1779, avec la permission du Roi
Cote
1C/2122
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale...
2

Les états de Lyonnais (XVe-XVIIe siècles) in 'L'Europe, l'Alsace et la France : études réunies en l'honneur du doyen Georges Livet"
Cote
1C/307086
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Les états de Lyonnais (XVe-XVIIe siècles) in 'L'Europe,...
3

L'assemblée provinciale de la généralité de Lyon. 1787-1790
Cote
1C/502228/SAL
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • Le Rhône
  • L'assemblée provinciale de la généralité de Lyon. 1787-1790
4

Discours prononcé par M. Antoine de Malvin de Montazet, Archevêque et Comte de Lyon, Primat de France, Président de l'Assemblée provinciale de la Généralité de Lyon, à l'ouverture de ses séances, le 5 novembre 1787
Cote
1C/500980
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Discours prononcé par M. Antoine de Malvin de Montazet,...
5

Etude sur les assemblées provinciales. L'Assemblée du département de Saint-Etienne et sa commission intermédiaire. [8 octobre 1787-21 juillet 1790] [...]
Cote
1C/3401
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Etude sur les assemblées provinciales. L'Assemblée...
6

Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale de l'Orléanois, tenue à Orléans aux mois de novembre et décembre 1787
Cote
1C/1410
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

  • Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale...
7

Assemblée provinciale de la Généralité de Lyon, convoquée au 5 novembre 1787. M. l'archevêque de Lyon, président
Cote
1C/703822
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Assemblée provinciale de la Généralité de Lyon, convoquée...
8

Procès verbaux des séances de l'Assemblée provinciale de la Généralité de Lyon, et de sa Commission intermédiaire, 1787-1790
Cote
1C/265
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

  • Procès verbaux des séances de l'Assemblée provinciale...
9

Questions faciles sur la création et formation des Assemblées Provinciales, dont on prie le public éclairé de vouloir donner la solution
Cote
1C/868
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

  • Questions faciles sur la création et formation des...
10

Procès-verbal des séances de la première Assemblée provinciale de la généralité de Lyon, tenue à Lyon, dans les mois de Septembre, Novembre, et Décembre 1787
Cote
1C/500366
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Procès-verbal des séances de la première Assemblée...
11

Procès-verbaux des séances de l'Assemblée provinciale de la Généralité de Lyon et de sa commission intermédiaire. 1787-1790
Cote
22C/48
 Date- Lieu - Type de document
Fonds historique

  • Contexte : Bibliothèque de la direction des Assemblées - 22C

  • Procès-verbaux des séances de l'Assemblée provinciale...