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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Réponse pour les Prévôt des Marchands et échevins de la Ville de Lyon, contre le substitut de M. le Procureur général en la Sénéchaussée de la mème ville, à un écrit intitulé Réfutation. Sur la question de la présidence, dans l'intérieur de l'Hôtel de Ville, aux assemblées des habitants
Cote
1C/500813
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Réponse pour les Prévôt des Marchands et échevins de...
2

Guide des professions juridiques de Lyon
Cote
1C/309269
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/308000 - 1C/309323

  • Guide des professions juridiques de Lyon
3

Registre du sécrétariat général des sections de la ville de Lyon
Cote
1C/268
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

  • Registre du sécrétariat général des sections de la...
4

Lettres patentes du Roy auctorisans le pouvoir qu'ont les Consuls eschevins de la Ville de Lyon de convoquer les bourgeois et notables à l'hostel commun de ladite Ville ; et contraindre tous les manans et habitans d'icelle d'aller aux portes, guet et garde ; nommer et élire des députés pour le faict de la santé [...]. [Du 10 mai 1585]
Cote
1C/302866
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Lettres patentes du Roy auctorisans le pouvoir qu'ont...
5

Règlement [adopté dans la séance publique du 19 juin 1900]
Cote
1C/307642
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Règlement [adopté dans la séance publique du 19 juin...
6

Mémoire résumé, pour les Prévôt des marchands et Echevins de la ville de lyon. Contre les officiers de la Sénéchaussée de la même ville
Cote
1C/500822
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Mémoire résumé, pour les Prévôt des marchands et Echevins...
7

Réplique pour le Corps de Ville de Lyon, contre la Sénéchaussée de la même ville
Cote
1C/500825
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Réplique pour le Corps de Ville de Lyon, contre la...
8

Dernier mémoire pour les officiers de la Sénéchaussée de Lyon. Contre le Prévôt des Marchands et les Echevins de la même ville. Sur le droit de présider aux Assemblées générales et à l'examen des comptes annuels des deniers municipaux
Cote
1C/500821
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Dernier mémoire pour les officiers de la Sénéchaussée...
9

Moyens de la ville de Lyon, sur l'opposition par elle formée à l'exécution de l'Arrêt sur Requête du 27 février dernier. Contre le Lieutenant Général et le Procureur du Roi de la même Ville
Cote
1C/706808
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Moyens de la ville de Lyon, sur l'opposition par elle...
10

Enquête sur les mairies annexes et les commissions de quartiers
Cote
1C/706315
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Enquête sur les mairies annexes et les commissions...
11

Lettres patentes du Roy autorisans le pouvoir qu'ont les Consuls échevins de la Ville de Lyon de convoquer les bourgeois et notables à l'hôtel commun de ladite ville ; et contraindre les manans et habitans d'icelle d'aller aux portes, guet et garde ; nommer et élire des députéz pour le fait de la Santé [...], Du 10 mai 1585
Cote
1C/302889
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Lettres patentes du Roy autorisans le pouvoir qu'ont...