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15 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Guide de l'accessibilité
Cote
1C/309228
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/308000 - 1C/309323

  • Guide de l'accessibilité
2

Edit du Roy, portant suppression de tous les offices de courtiers-facteurs et commissionnaires des rouliers [...] et création en titre d'offices formés et héréditaires de courtiers-facteurs et commissionnaires des rouliers, muletiers et autres voituriers de toutes sortes de voitures par terre. Donné à Versailles au mois de février 1705
Cote
1C/701851
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Edit du Roy, portant suppression de tous les offices...
3

Paroisses et communes de France
Cote
1C/8457
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

  • Paroisses et communes de France
4

Caisse nationale des marchés de l'Etat, vingt cinq ans au service du crédit
Cote
1C/700690
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Caisse nationale des marchés de l'Etat, vingt cinq...
5

Manuel de correspondance administrative, commerciale et familière ; modèles de pétitions, mêmoires, réclamations et actes sous seing-privé ; préceptes généraux sur le cérémonial des lettres, le service des postes, la correspondance télégraphique, le timbre et l'enregistrement
Cote
1C/3641
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Manuel de correspondance administrative, commerciale...
6

Edit du Roy, portant création dans chacune des provinces et généralités du royaume, d'un Conseiller du Roy, greffier conservateur des hypotèques des offices qui, [...] peuvent être exercez sans provisions, ensemble des droits y réunis généralement quelconques. Donné à Versailles au mois de mars 1706
Cote
1C/701944
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Edit du Roy, portant création dans chacune des provinces...
7

Paroisses et communes de France
Cote
1C/8456
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

  • Paroisses et communes de France
8

Département du Rhône. Mémento 1951
Cote
1C/1791
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

  • Département du Rhône. Mémento 1951
9

Indicateur alphabétique, méthodique et pratique des pièces à produire pour la solution des affaires administratives comprenant des modèles spéciaux et des modèles types pour la plupart de ces pièces
Cote
1C/7142
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/6000 - 1C/7999

  • Indicateur alphabétique, méthodique et pratique des...
10

Vous et l'Administration. Le guide de vos droits et démarches
Cote
1C/4162
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

  • Vous et l'Administration. Le guide de vos droits et...
11

Sociétés d'Economie mixte
Cote
1C/1725
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

  • Sociétés d'Economie mixte
12

Paroisses et communes de France
Cote
1C/8459
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

  • Paroisses et communes de France
13

Paroisses et communes de France
Cote
1C/8386/SAL
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

  • Paroisses et communes de France
14

Institutions et territoire
Cote
1C/600365
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/600000 - 1C/601836

  • Institutions et territoire
15

Paroisses et communes de France
Cote
1C/8458
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

  • Paroisses et communes de France