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15 résultats

Résultats de la recherche

1

Guide de l'accessibilité

Date

-

Cote

1C/309228

2

Edit du Roy, portant suppression de tous les offices de courtiers-facteurs et commissionnaires des rouliers [...] et création en titre d'offices formés et héréditaires de courtiers-facteurs et commissionnaires des rouliers, muletiers et autres voituriers de toutes sortes de voitures par terre. Donné à Versailles au mois de février 1705

Date

-

Cote

1C/701851

3

Paroisses et communes de France

Date

-

Cote

1C/8457

4

Caisse nationale des marchés de l'Etat, vingt cinq ans au service du crédit

Date

-

Cote

1C/700690

5

Manuel de correspondance administrative, commerciale et familière ; modèles de pétitions, mêmoires, réclamations et actes sous seing-privé ; préceptes généraux sur le cérémonial des lettres, le service des postes, la correspondance télégraphique, le timbre et l'enregistrement

Date

-

Cote

1C/3641

6

Edit du Roy, portant création dans chacune des provinces et généralités du royaume, d'un Conseiller du Roy, greffier conservateur des hypotèques des offices qui, [...] peuvent être exercez sans provisions, ensemble des droits y réunis généralement quelconques. Donné à Versailles au mois de mars 1706

Date

-

Cote

1C/701944

7

Paroisses et communes de France

Date

-

Cote

1C/8456

8

Département du Rhône. Mémento 1951

Date

-

Cote

1C/1791

9

Indicateur alphabétique, méthodique et pratique des pièces à produire pour la solution des affaires administratives comprenant des modèles spéciaux et des modèles types pour la plupart de ces pièces

Date

-

Cote

1C/7142

10

Vous et l'Administration. Le guide de vos droits et démarches

Date

-

Cote

1C/4162

11

Sociétés d'Economie mixte

Date

-

Cote

1C/1725

12

Paroisses et communes de France

Date

-

Cote

1C/8459

13

Paroisses et communes de France

Date

-

Cote

1C/8386/SAL

14

Institutions et territoire

Date

-

Cote

1C/600365

15

Paroisses et communes de France

Date

-

Cote

1C/8458