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  • 1

    [Quartier de Bellecour, section de la Charité] : plan en surface sur calque des masses 1, 2, 3 et 4.

    Cote

    AC/2/NP/959

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Plans de Lyon et des domaines situés sur la presqu'île...
    • [Quartier de Bellecour, section de la Charité] : plan...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 2

    Succession Guibier : propriété Bel-Œil à Saint Rambert l'Ile Barbe (Rhône).

    Cote

    AC/2/NP/1080

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Plans des propriétés extérieures
    • Succession Guibier : propriété Bel-Œil à Saint Rambert...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 3

    Coupures de plans de la Ville de Lyon, Antiquaille, Place des Minimes, Archevêché, Pont de la Guillotière, Palais de justice, rempart d'Ainay, église Saint Louis, Place Saint Louis.

    Cote

    AC/2/NP/1048

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Plans de Lyon et des domaines situés sur la presqu'île...
    • Coupures de plans de la Ville de Lyon, Antiquaille,...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 4

    1906 - 1931

    Date

    1906-01-01-1931-12-31

    Cote

    AC/2/NP/1543

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Gestion des bâtiments situés dans la ville de Lyon
    • Dossiers individuels par maison et immeubles
    • 1-3 Rue de l'Hôpital.
    • 1906 - 1931

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 5

    1919 - 1952

    Date

    1919-01-01-1952-12-31

    Cote

    AC/2/NP/1544

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Gestion des bâtiments situés dans la ville de Lyon
    • Dossiers individuels par maison et immeubles
    • 20 à 50 Pass. de l'Hôtel Dieu.
    • 1919 - 1952

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 6

    Domaine Colin à Caluire.

    Cote

    AC/2/NP/1086

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Plans des propriétés extérieures
    • Domaine Colin à Caluire.

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 7

    Domaine Girardonne ou l'Ancien, Irigny.

    Date

    1783 - 1948

    Cote

    AC/2/NP/460

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Domaines situés hors les murs
    • Domaine Girardonne ou l'Ancien, Irigny.

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 8

    Masse n° 166 (1853-1969) ; Masse n° 166 bis (1895-1969).

    Date

    1853 - 1969

    Cote

    AC/2/NP/139

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Terrains situés dans la Ville de Lyon
    • Location des terrains des H.C.L, gestion du contentieux...
    • Masse n° 166 (1853-1969) ; Masse n° 166 bis (1895-1969).

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 9

    1896 - 1922

    Date

    1896-01-01-1922-12-31

    Cote

    AC/2/NP/1428

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Gestion des bâtiments situés dans la ville de Lyon
    • Dossiers individuels par maison et immeubles
    • Maison Ponchon et de Saint-Trivier, 19Rue Confort,...
    • 1896 - 1922

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 10

    Fondation de lits en faveur des sœurs hospitalières, d'anciens agents et de leur famille.

    Date

    1918 - 1970

    Cote

    AC/1/NP/76

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • DOTATION, DONS ET LEGS, SUBVENTIONS, EMPRUNTS
    • Gestion des fondations
    • Fondation de lits en faveur des sœurs hospitalières,...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 11

    Masse n° 140 (1846-1953) ; Masse n° 140 bis (1846-1953).

    Date

    1846 - 1953

    Cote

    AC/2/NP/127

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Terrains situés dans la Ville de Lyon
    • Location des terrains des H.C.L, gestion du contentieux...
    • Masse n° 140 (1846-1953) ; Masse n° 140 bis (1846-1953).

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 12

    Plan général de la Ville de Lyon : Faculté de Médecine, des Sciences et de Pharmacie.

    Cote

    AC/2/NP/925

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Plans de Lyon et des domaines sur la rive gauche du...
    • Plan général de la Ville de Lyon : Faculté de Médecine,...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 13

    Plan de la propriété Berliet à Caluire. Service du Domaine des HCL.

    Cote

    AC/2/NP/642

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Plans des Domaines dépendants des bâtiments hospitaliers
    • Hôpital de la Croix-Rousse : plans isolés.
    • Plan de la propriété Berliet à Caluire. Service du...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 14

    Masse n° 207 (1919-1921) ; Masse n° 208 (1929-1935) ; Masse n° 210 ter (1938-1955) ; Masse n° 211 (1935-1937) ; Masse n° 216 (1937-1940) ; Masse n° 216 bis (1926-1996) ; Masse n° 216 ter (1909-1968) ; Masse n° 217 (1883-1933) ; Masse n° 218 (1937) ; Masse n° 218 bis (1898-1937) ; Masse n° 221 bis (1897-1911) ; Masse n° 222 (1883-1939) ; Masse n° 223 (1884-1899, 1943) ; Masse n° 225 (1896-1940) ; Masse n° 227 (1883-1964) ; Masse n° 227 bis (1937-1947).

    Date

    1883 - 1968

    Cote

    AC/2/NP/148

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Terrains situés dans la Ville de Lyon
    • Location des terrains des H.C.L, gestion du contentieux...
    • Masse n° 207 (1919-1921) ; Masse n° 208 (1929-1935) ;...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 15

    1898 - 1911

    Date

    1898-01-01-1911-12-31

    Cote

    AC/2/NP/1459

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Gestion des bâtiments situés dans la ville de Lyon
    • Dossiers individuels par maison et immeubles
    • Maison Rivo du Soleil, 58 Rue Tramassac.
    • 1898 - 1911

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 16

    Croix-Rousse (partie de l'Hôpital des Varioleux), commune de Cuire et de Caluire.

    Cote

    AC/2/NP/1014

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Plans de Lyon et des domaines situés sur la presqu'île...
    • Croix-Rousse (partie de l'Hôpital des Varioleux), commune...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 17

    Hôpital des Charpennes : partie Nord. Levé en mars 1968.

    Date

    1968 - 1968

    Cote

    AC/2/NP/667

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Plans des Domaines dépendants des bâtiments hospitaliers
    • Hôpital des Charpennes : partie Nord. Levé en mars...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 18

    Maison Geckeler, 25 Grande rue des Charpennes.

    Date

    1901 - 1919

    Cote

    AC/2/NP/1308

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Gestion des bâtiments situés dans la ville de Lyon
    • Dossiers individuels par maison et immeubles
    • Maison Geckeler, 25 Grande rue des Charpennes.

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 19

    Maison Buisson, rue des Charpennes n° 55 à Villeurbanne (Cité Tête d'Or). Acquisition (1894-1905), baux à loyers (1905-1919).

    Date

    1894 - 1919

    Cote

    AC/2/NP/328

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Gestion des bâtiments situés hors les murs
    • Maison Buisson, rue des Charpennes n° 55 à Villeurbanne...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 20

    Fondation Durand-Valesque, nominations des patrons bénéficiaires de primes.

    Date

    1823 - 1907

    Cote

    AC/1/NP/39

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • DOTATION, DONS ET LEGS, SUBVENTIONS, EMPRUNTS
    • Gestion des fondations
    • Fondation Durand-Valesque, nominations des patrons...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 21

    1899 - 1920

    Date

    1899-01-01-1920-12-31

    Cote

    AC/2/NP/1539

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Gestion des bâtiments situés dans la ville de Lyon
    • Dossiers individuels par maison et immeubles
    • 1-3 Rue de l'Hôpital.
    • 1899 - 1920

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 22

    Ferme à Genas.

    Date

    1915 - 1948

    Cote

    AC/2/NP/469

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Domaines situés hors les murs
    • Domaines dépendants de la succession Janez.
    • Ferme à Genas.

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 23

    Plan de la rive gauche du Rhône, du parc de la Tête d'Or au fort de la Motte : plan en surface.

    Date

    1860 - 1860

    Cote

    AC/2/NP/852

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Plans de Lyon et des domaines sur la rive gauche du...
    • Plan de la rive gauche du Rhône, du parc de la Tête...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 24

    1925 - 1949

    Date

    1925-01-01-1949-12-31

    Cote

    AC/2/NP/1199

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Gestion des bâtiments situés dans la ville de Lyon
    • Dossiers individuels par maison et immeubles
    • Maison Chambeyron-Rambaud, 3 Rue des Archers.
    • 1925 - 1949

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 25

    1861 - 1870

    Date

    1861-01-01-1870-12-31

    Cote

    AC/2/NP/77

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Gestion des terrains
    • Plans des terrains urbains des H.C.L. 1861 - s.d.
    • 1861 - 1870

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 26

    Domaine Dalbret à Chaponost, La Chapelle de Beaunant et Saint Genis-Laval.

    Date

    1930 - 1941

    Cote

    AC/2/NP/441

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Domaines situés hors les murs
    • Domaine Dalbret à Chaponost, La Chapelle de Beaunant...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 27

    Propriété de Mlle Balmet à Sainte Foy les Lyon (Rhône) : plan en surface.

    Date

    15/11/1938 - 15/11/1938

    Cote

    AC/2/NP/1079

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Plans des propriétés extérieures
    • Propriété de Mlle Balmet à Sainte Foy les Lyon (Rhône) :...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 28

    Masse n° 157.

    Date

    1845 - 1953

    Cote

    AC/2/NP/134

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Terrains situés dans la Ville de Lyon
    • Location des terrains des H.C.L, gestion du contentieux...
    • Masse n° 157.

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 29

    1908 - 1922

    Date

    1908-01-01-1922-12-31

    Cote

    AC/2/NP/1269

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Gestion des bâtiments situés dans la ville de Lyon
    • Dossiers individuels par maison et immeubles
    • Maison Fabrique Saint-Jean, Sans n° Rue Saint-Etienne,...
    • 1908 - 1922

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 30

    [Plan de situation des surfaces] : plan sur calque.

    Cote

    AC/2/NP/652

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Plans des Domaines dépendants des bâtiments hospitaliers
    • Hôpital de l'Antiquaille : plans isolés. 1834 - s.d.
    • [Plan de situation des surfaces] : plan sur calque.

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 31

    Exemplaire 2.

    Date

    1938 - 1938

    Cote

    AC/2/NP/886

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Plans de Lyon et des domaines sur la rive gauche du...
    • Hospices civils de Lyon : plan des terrains de la rive...
    • Exemplaire 2.

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 32

    Terrains des Grandes terres à Vénissieux.

    Date

    1930 - 1930

    Cote

    AC/2/NP/52

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Gestion des terrains
    • Projets d'acquisition de terrains par les H.C.L non...
    • Terrains des Grandes terres à Vénissieux.

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 33

    [Plan partiel de la Ville de Lyon : plan comportant la désignation des masses 95, 96, 97, 105 à 110, 127 à 129, 132 et 133 et le tracé projeté de l'Avenue de Saxe, le tracé projeté de la rue Cité Part-Dieu, le prolongement projeté de la rue Chaponnay]. Levé et dessiné par Messieurs DIGNOSCYO, père et fils.

    Cote

    AC/2/NP/798

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Plans de Lyon et des domaines sur la rive gauche du...
    • [Plan partiel de la Ville de Lyon : plan comportant...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 34

    BOUT-BUR.

    Date

    1904 - 1950

    Cote

    AC/2/NP/252

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Gestion des bâtiments situés dans la ville de Lyon
    • Baux à loyers.
    • BOUT-BUR.

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 35

    1920 - 1935

    Date

    1920-01-01-1935-12-31

    Cote

    AC/2/NP/344

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Gestion des bâtiments situés hors les murs
    • Gestion des domaines
    • 1920 - 1935

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 36

    Domaine Alday, Oullins. - Aliénation par les H.C.L : titres de propriétés.

    Date

    1842 - 1869

    Cote

    AC/2/NP/547

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Domaines situés hors les murs
    • Domaine Alday, Oullins. - Aliénation par les H.C.L :...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 37

    1920 - 1943

    Date

    1920-01-01-1943-12-31

    Cote

    AC/2/NP/1403

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Gestion des bâtiments situés dans la ville de Lyon
    • Dossiers individuels par maison et immeubles
    • Maison Perrachon, 18 Rue du Bât d'Argent.
    • 1920 - 1943

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 38

    Lesavre ; Lestrat ; Malecot ; Marchal ; Margaron ; Marrel ; Martin ; Mercier ; Monlong ; Neron-Girod : Ollier ; Orsat ; Orsel-Chatillon ; Ozereau. Vers 1802 - vers 1940

    Date

    Vers 1802 - Vers 1940

    Cote

    AC/1/NP/23

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • DOTATION, DONS ET LEGS, SUBVENTIONS, EMPRUNTS
    • Administration des dons et legs
    • Dossiers individuels. Vers 1802 - vers 1940
    • Lesavre ; Lestrat ; Malecot ; Marchal ; Margaron ;...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 39

    Plan de Lyon [plan partiel du Faubourg de Bresse, de Caluire et Cuire, des forts de Caluire et de Montessuy, du quartier de Saint Clair et de Saint-Rambert] : autographie du plan général de la Ville de Lyon, en 6 feuilles, dressé sous la direction de Monsieur Bonnet, ingénieur en chef de la Ville, par de Dignoscyo, fils.

    Date

    1861 - 1861

    Cote

    AC/2/NP/1000

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Plans de Lyon et des domaines situés sur la presqu'île...
    • Plan de Lyon [plan partiel du Faubourg de Bresse, de...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 40

    1890 - 1916

    Date

    1890-01-01-1916-12-31

    Cote

    AC/2/NP/1471

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Gestion des bâtiments situés dans la ville de Lyon
    • Dossiers individuels par maison et immeubles
    • Maison Thomas-Riboud, 14 Rue Désirée.
    • 1890 - 1916

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 41

    1908 - 1931

    Date

    1908-01-01-1931-12-31

    Cote

    AC/2/NP/1184

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Gestion des bâtiments situés dans la ville de Lyon
    • Dossiers individuels par maison et immeubles
    • Maison Bouchet, 38 Crs d'Herbouville.
    • 1908 - 1931

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 42

    [Plan partiel de la Ville de Lyon : Parc de la Tête d'Or, Boulevard d'enceinte, Lunette des Charpennes, chemin de la Tête d'Or, rue de la Tête d'Or, rue Sainte Elizabeth, rue Duquesne, rue Pichegru, rue Sully avec le tracé projeté du prolongement de la rue Sully, de la rue Masséna, du nouveau Boulevard d'enceinte et de la rue Ney.]. Levé et dessiné par Messieurs DIGNOSCYO père et fils.

    Cote

    AC/2/NP/815

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Plans de Lyon et des domaines sur la rive gauche du...
    • [Plan partiel de la Ville de Lyon : Parc de la Tête...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 43

    Pont Brouzet : brouillon d'une délibération du conseil général d'administration des H.C.L.

    Date

    1839 - 1839

    Cote

    AC/2/NP/514

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Voirie
    • Gestion des ponts des H.C.L.
    • Pont Brouzet : brouillon d'une délibération du conseil...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 44

    1914 - 1933

    Date

    1914-01-01-1933-12-31

    Cote

    AC/2/NP/1298

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Gestion des bâtiments situés dans la ville de Lyon
    • Dossiers individuels par maison et immeubles
    • Maison Ferroussat, 6 Quai de la Pêcherie.
    • 1914 - 1933

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 45

    Quartier du Tonkin, Villeurbanne. - Projet de plan d'urbanisme, élaboration du projet.

    Date

    1943 - 1965

    Cote

    AC/2/NP/542

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Travaux d'urbanisme
    • Quartier du Tonkin, Villeurbanne. - Projet de plan...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 46

    Masse n° 158 (1845-1956) ; Masse n° 158 bis (1934-1968) ; Masse n° 159 (1937-1959) ; Masse n° 160 (1930-1942) ; Masse n° 162 (1851-1958) ;

    Date

    1845 - 1968

    Cote

    AC/2/NP/135

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Terrains situés dans la Ville de Lyon
    • Location des terrains des H.C.L, gestion du contentieux...
    • Masse n° 158 (1845-1956) ; Masse n° 158 bis (1934-1968) ;...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 47

    1908 - 1949

    Date

    1908-01-01-1949-12-31

    Cote

    AC/2/NP/1522

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Gestion des bâtiments situés dans la ville de Lyon
    • Dossiers individuels par maison et immeubles
    • 23 à 71 Quai Jules Courmont.
    • 1908 - 1949

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 48

    1939 - 1941

    Date

    1939-01-01-1941-12-31

    Cote

    AC/2/NP/234

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Gestion des bâtiments : maisons, immeubles, boutiques...
    • Répertoire des pièces remises au service comptabilité...
    • 1939 - 1941

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 49

    91 Av. Berthelot.

    Date

    1936 - 1949

    Cote

    AC/2/NP/1384

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Gestion des bâtiments situés dans la ville de Lyon
    • Dossiers individuels par maison et immeubles
    • Maison Nann.
    • 91 Av. Berthelot.

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 50

    Cahier des charges, état des opérations de nettoiement, état général de la dépense faite en 1820 pour les réparations et l'entretien du claustral de l'Hôtel-Dieu et de chaque immeuble lui appartenant.

    Date

    1820 - 1847

    Cote

    AC/2/NP/17

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Gestion générale des terrains, maisons et domaines...
    • Réparation et entretien des terrains, maisons et domaines...
    • Cahier des charges, état des opérations de nettoiement,...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 51

    1912 - 1931

    Date

    1912-01-01-1931-12-31

    Cote

    AC/2/NP/1157

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Gestion des bâtiments situés dans la ville de Lyon
    • Dossiers individuels par maison et immeubles
    • Maison Bague-Beurey, 130 Crs Lafayette.
    • 1912 - 1931

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 52

    1903 - 1922

    Date

    1903-01-01-1922-12-31

    Cote

    AC/2/NP/1457

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Gestion des bâtiments situés dans la ville de Lyon
    • Dossiers individuels par maison et immeubles
    • Maison Rivo du Soleil, 58 Rue Tramassac.
    • 1903 - 1922

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 53

    1898 - 1917

    Date

    1898-01-01-1917-12-31

    Cote

    AC/2/NP/1183

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Gestion des bâtiments situés dans la ville de Lyon
    • Dossiers individuels par maison et immeubles
    • Maison Bouchet, 38 Crs d'Herbouville.
    • 1898 - 1917

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 54

    Masse n° 21 (1844-1946) ; Masse n° 21 bis (1898-1949).

    Date

    1844 - 1949

    Cote

    AC/2/NP/88

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Terrains situés dans la Ville de Lyon
    • Location des terrains des H.C.L, gestion du contentieux...
    • Masse n° 21 (1844-1946) ; Masse n° 21 bis (1898-1949).

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 55

    Terre Monnery située commune de Vénissieux : plan en surface levé par BERTHIER.

    Date

    17/10/1904 - 17/10/1904

    Cote

    AC/2/NP/1127

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Plans des propriétés extérieures
    • Terre Monnery située commune de Vénissieux : plan en...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 56

    Pont Saint-Clair.

    Date

    1764 - 1841

    Cote

    AC/2/NP/518

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Voirie
    • Gestion des ponts des H.C.L.
    • Pont Saint-Clair.

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 57

    Hospices civils de Lyon : domaine urbain : Lyon et Villeurbanne : partie principale des terrains. Service du Domaine des HCL. Dressé en 1957, révisé en 1961.

    Date

    1961 - 1961

    Cote

    AC/2/NP/904

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Plans de Lyon et des domaines sur la rive gauche du...
    • Hospices civils de Lyon : domaine urbain : Lyon et...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 58

    Plan général de la Ville de Lyon : Manufacture des Tabacs.

    Date

    1869 - 1869

    Cote

    AC/2/NP/787

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Plans de Lyon et des domaines sur la rive gauche du...
    • Plan général de la Ville de Lyon : Manufacture des...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 59

    Propriété à Caluire dont l'acquisition est projetée par les Hospices : plan en surface. OLLAGNON, Chef du Service du Domaine des HCL.

    Date

    1944 - 1944

    Cote

    AC/2/NP/650

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Plans des Domaines dépendants des bâtiments hospitaliers
    • Hôpital de la Croix-Rousse : plans isolés.
    • Propriété à Caluire dont l'acquisition est projetée...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 60

    Plan des domaines appartenant aux HCL aux Brotteaux, sur la rive gauche du Rhône pour être annexé au rapport de l'inspecteur des propriétés rurales des hôpitaux civils de Lyon en date du 15 décembre 1840.

    Date

    1840 - 1840

    Cote

    AC/2/NP/875

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Plans de Lyon et des domaines sur la rive gauche du...
    • Plan des domaines appartenant aux HCL aux Brotteaux,...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 61

    Répertoire des délibérations du conseil général d'administration des H.C.L portant sur l'affermage des terrains, maisons et domaines des H.C.L.

    Date

    1870 - 1890

    Cote

    AC/2/NP/24

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Gestion générale des terrains, maisons et domaines...
    • Location des terrains, maisons et domaines des H.C.L.
    • Réglementation générale.
    • Répertoire des délibérations du conseil général d'administration...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 62

    Masse n° 286 (1890-1951) ; Masse n° 287 (1890-1950) ; Masse n° 288 (1945-1966) ; Masse n° 289 (1891-1969).

    Date

    1890 - 1969

    Cote

    AC/2/NP/159

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Terrains situés dans la Ville de Lyon
    • Location des terrains des H.C.L, gestion du contentieux...
    • Masse n° 286 (1890-1951) ; Masse n° 287 (1890-1950) ;...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 63

    1907 - 1941

    Date

    1907-01-01-1941-12-31

    Cote

    AC/2/NP/1216

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Gestion des bâtiments situés dans la ville de Lyon
    • Dossiers individuels par maison et immeubles
    • Maison Colin-Gauthier, 16 Pl. Morand.
    • 1907 - 1941

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 64

    Immeubles Degabriel, Lorette et Grande-Croix (Loire).

    Date

    1899 - 1925

    Cote

    AC/2/NP/332

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Gestion des bâtiments situés hors les murs
    • Immeubles Degabriel, Lorette et Grande-Croix (Loire).

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 65

    Immeuble Morel, Grigny. Aliénation.

    Date

    1945 - 1947

    Cote

    AC/2/NP/335

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Gestion des bâtiments situés hors les murs
    • Immeuble Morel, Grigny. Aliénation.

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 66

    6 Crs de la Liberté.

    Date

    1908 - 1929

    Cote

    AC/2/NP/1154

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Gestion des bâtiments situés dans la ville de Lyon
    • Dossiers individuels par maison et immeubles
    • Maison Arnaud-Coffin.
    • 6 Crs de la Liberté.

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 67

    N° 1-698.

    Date

    1912 - 1950

    Cote

    AC/2/NP/573

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Gestion générale des terrains, maisons et domaines...
    • Livre des actes relatifs à la location des terrains,...
    • Terrains et domaines, classés par numéro d'enregistrement.
    • N° 1-698.

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 68

    Construction d'un établissement de bain, travaux d'entretien, incendie, reconstruction de L'Hôtel du Parc.

    Date

    1834 - 1879

    Cote

    AC/2/NP/309

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Gestion des bâtiments situés dans la ville de Lyon
    • Dossiers individuels par maison et immeubles
    • Hôtel du Parc, rue d'Algérie.
    • Construction d'un établissement de bain, travaux d'entretien,...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 69

    1893 - 1916

    Date

    1893-01-01-1916-12-31

    Cote

    AC/2/NP/1379

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Gestion des bâtiments situés dans la ville de Lyon
    • Dossiers individuels par maison et immeubles
    • Maison Muthuon, 14 Bvd des Brotteaux.
    • 1893 - 1916

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 70

    Maison Bouteille, 70 rue de Cuire à Caluire. - Acquisition par les Hospices Civils de Lyon en vue de la construction de l'Hôpital de la Croix-Rousse. 

    Date

    1709 - 1914

    Cote

    AC/2/NP/553

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Gestion des bâtiments situés hors les murs
    • Maison Bouteille, 70 rue de Cuire à Caluire. - Acquisition...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 71

    Rapports estimatifs, baux, inventaire, police d'assurance, état des locations, extraits du registre des délibérations du conseil général d'administration des H.C.L, correspondance.

    Date

    1832 - 1862

    Cote

    AC/2/NP/550

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Domaines situés dans la Ville de Lyon
    • Domaine du tènement St Elisabeth, rue de la Charité...
    • Location.
    • Rapports estimatifs, baux, inventaire, police d'assurance,...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 72

    Registre d'inscription des enfants admis au titre de la fondation Gomy, de la Fondation Marie-Emilie Peyret, de la Fondation Chambeyron-Rambaud, et au compte des Enfants épileptiques ou incurables du Département du Rhône et de la Ville de Lyon. 1927 - s.d.

    Date

    1927 - 1927

    Cote

    AC/1/NP/83

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • DOTATION, DONS ET LEGS, SUBVENTIONS, EMPRUNTS
    • Gestion des fondations
    • Registre d'inscription des enfants admis au titre de...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 73

    Antiquaille, Place des Minimes. Orphelinat de Fourvière, monastère des religieuses de Sainte Elisabeth du refuge de la compassion, congrégation des sœurs Marie Thérèse, Institution de Notre Dame des Minimes.

    Cote

    AC/2/NP/1022

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Plans de Lyon et des domaines situés sur la presqu'île...
    • Antiquaille, Place des Minimes. Orphelinat de Fourvière,...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 74

    Etat des réparations dans les immeubles et maisons des H.C.L.

    Date

    1836 - 1837

    Cote

    AC/2/NP/237

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Gestion des bâtiments : maisons, immeubles, boutiques...
    • Travaux et entretien des maisons, immeubles et boutiques...
    • Etat des réparations dans les immeubles et maisons...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 75

    Plan partiel de Lyon : fort du Colombier.

    Cote

    AC/2/NP/757

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Plans de Lyon et des domaines sur la rive gauche du...
    • Plans de terrains sur la rive gauche du Rhône vendus...
    • Plan partiel de Lyon : fort du Colombier.

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 76

    Exemplaire 3.

    Cote

    AC/2/NP/712

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Plans des Domaines dépendants des bâtiments hospitaliers
    • Hospice du Perron, Hôpital Jules Courmont, Hôpital...
    • [Plan général de l'Hospice du Perron] : plan en surface...
    • Exemplaire 3.

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 77

    Hospices civils de Lyon : plan général des terrains situés sur la rive gauche du Rhône, 1870-1879.

    Cote

    AC/2/NP/859

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Plans de Lyon et des domaines sur la rive gauche du...
    • Hospices civils de Lyon : plan général des terrains...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 78

    1927 - 1948

    Date

    1927-01-01-1948-12-31

    Cote

    AC/2/NP/1194

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Gestion des bâtiments situés dans la ville de Lyon
    • Dossiers individuels par maison et immeubles
    • Maison Cécillon, 35 Rue Chevreul.
    • 1927 - 1948

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 79

    Grochan De Rouville, Grosson, Guigonnaud, Guillambaud, Jars, La Grene (De), Laviolette, Lefevre Du Grospriez. Vers 1769 - vers 1910

    Date

    Vers 1769 - Vers 1910

    Cote

    AC/1/NP/62

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • DOTATION, DONS ET LEGS, SUBVENTIONS, EMPRUNTS
    • Gestion des fondations
    • Fondation Rouville.
    • Dossiers individuels des familles se présentant pour...
    • Grochan De Rouville, Grosson, Guigonnaud, Guillambaud,...

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)

  • 80

    4 Quai de Bondy.

    Date

    1920 - 1949

    Cote

    AC/2/NP/1335

    • Contexte : Fonds du Service Central des Affaires Domaniales des...

    • CAPITAL, IMMOBILISATION
    • PROPRIETES
    • Gestion des bâtiments situés dans la ville de Lyon
    • Dossiers individuels par maison et immeubles
    • Maison Jourdan
    • 4 Quai de Bondy.

    Producteur :

    Administration centrale des hospices civils de Lyon (affaires domaniales)