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6 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

La régie directe des services public par les municipalités
Cote
1C/260/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

  • Le Mouvement économique et social dans la région lyonnaise
  • La régie directe des services public par les municipalités
2

Rapport sur les résultats de la suppression de l'octroi à Lyon
Cote
1C/450451
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/450000 - 1C/450467

  • Rapport sur les résultats de la suppression de l'octroi...
3

Rapport sur le remplacement de l'octroi par des taxes directes présenté au Conseil municipal de Lyon
Cote
1C/708496
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Rapport sur le remplacement de l'octroi par des taxes...
4

Rapport sur le remplacement de l'octroi par des taxes Directes présenté au Conseil Municipal de lyon
Cote
1C/500150
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Rapport sur le remplacement de l'octroi par des taxes...
5

Rapport sur les résultats de la suppression de l'octroi à Lyon, présenté au Conseil municipal par M. Victor Augagneur, maire de Lyon
Cote
1C/700685
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Rapport sur les résultats de la suppression de l'octroi...
6

Rapport de la commission chargée d'étudier les questions relatives aux abattoirs et marchés nommée dans la séance du 24 septembre 1889. [...]
Cote
1C/700800
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Rapport de la commission chargée d'étudier les questions...