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163 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    2300W/1

    Date

    2004-2009

    Cote

    2300W/1

    • Contexte : 2300 W

    • 2300W/1

    Producteur :

    Délégation générale aux Ressources humaines

  • 2

    2008WP/2

    Date

    1978

    Cote

    2008WP/2

    • Contexte : 2008 WP

    • 2008WP/2

    Producteur :

    Direction du Personnel et des Ressources humaines

  • 3

    2300W/4

    Date

    2007

    Cote

    2300W/4

    • Contexte : 2300 W

    • 2300W/4

    Producteur :

    Délégation générale aux Ressources humaines

  • 4

    juillet-août 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2696WP/16

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

    • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
    • juillet-août 2003.

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 5

    mai-juin 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2696WP/15

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

    • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
    • mai-juin 2003.

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 6

    2008WP/6

    Date

    1986

    Cote

    2008WP/6

    • Contexte : 2008 WP

    • 2008WP/6

    Producteur :

    Direction du Personnel et des Ressources humaines

  • 7

    2009

    Date

    2009

    Cote

    2694WP/8

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs et de la...

    • Budget, préparation du budget primitif.
    • 2009

    Producteur :

    Budget et contrôle de gestion RH

  • 8

    Mai à août 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2695WP/7

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...

    • Gestion des effectifs. Contrôle, analyse.
    • Tableau des effectifs.
    • Mai à août 2010.

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 9

    Séances des 25/09/2002, 20/06/2003, 21/11/2003 et 23/01/2004.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2697WP/3

    • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

    • Conseils de discipline. Séances.
    • Séances des 25/09/2002, 20/06/2003, 21/11/2003 et 23/01/2004.

    Producteur :

    Carrières - retraites

  • 10

    2300W/5

    Date

    2007

    Cote

    2300W/5

    • Contexte : 2300 W

    • 2300W/5

    Producteur :

    Délégation générale aux Ressources humaines

  • 11

    janvier 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2696WP/22

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

    • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
    • janvier 2005.

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 12

    Mouvements temporaires et définitifs et postes hors effectif.

    Date

    2004-2008

    Cote

    2695WP/19

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...

    • Gestion des effectifs. Contrôle, analyse.
    • Suivi des postes.
    • Mouvements temporaires et définitifs et postes hors...

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 13

    octobre-décembre 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2696WP/24

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

    • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
    • octobre-décembre 2005.

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 14

    PGAEC de 2010. Réunions de préparation (Direction des affaires culturelles, sports, bibliothèques, ressources documentaires, assemblées, établissements culturels, direction générale du développement urbain (DGDU), délégation générale aux ressources humaines (DGRH), direction générale des affaires sociales, éducation, enfance).

    Date

    2009

    Cote

    2695WP/45

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...

    • Plan de gestion des activités, des emplois et des compétences...
    • PGAEC de 2010. Réunions de préparation (Direction des...

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 15

    2137WP/6

    Date

    2000

    Cote

    2137WP/6

    • Contexte : 2137 WP

    • 2137WP/6

    Producteur :

    Direction du Personnel et des Ressources humaines

  • 16

    PGAEC de 2009. Recensement des besoins.

    Date

    2009

    Cote

    2695WP/42

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...

    • Plan de gestion des activités, des emplois et des compétences...
    • PGAEC de 2009. Recensement des besoins.

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 17

    Juillet à septembre 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2695WP/4

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...

    • Gestion des effectifs. Contrôle, analyse.
    • Tableau des effectifs.
    • Juillet à septembre 2009.

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 18

    2001

    Date

    2001

    Cote

    2696WP/2

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

    • Suivi et état de l'évolution des effectifs et de la...
    • 2001

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 19

    Etudes.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2695WP/29

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...

    • Gestion des effectifs. Contrôle, analyse.
    • Etudes.

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 20

    Transferts et mobilités externes.

    Date

    2000-2006

    Cote

    2695WP/17

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...

    • Gestion des effectifs. Contrôle, analyse.
    • Suivi des postes.
    • Transferts et mobilités externes.

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 21

    août-octobre, décembre 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2696WP/26

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

    • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
    • août-octobre, décembre 2006.

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 22

    2002

    Date

    2002

    Cote

    2696WP/3

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

    • Suivi et état de l'évolution des effectifs et de la...
    • 2002

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 23

    Amnisties des sanctions disciplinaires.

    Date

    1981-2002

    Cote

    2697WP/14

    • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

    • Discipline. Fonctionnement.
    • Amnisties des sanctions disciplinaires.

    Producteur :

    Carrières - retraites

  • 24

    Janvier à avril 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2695WP/10

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...

    • Gestion des effectifs. Contrôle, analyse.
    • Tableau des effectifs.
    • Janvier à avril 2011.

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 25

    2137WP/9

    Date

    2004

    Cote

    2137WP/9

    • Contexte : 2137 WP

    • 2137WP/9

    Producteur :

    Direction du Personnel et des Ressources humaines

  • 26

    2008WP/25

    Date

    1987

    Cote

    2008WP/25

    • Contexte : 2008 WP

    • 2008WP/25

    Producteur :

    Direction du Personnel et des Ressources humaines

  • 27

    Enquête annuelle INSEE.

    Date

    1998-2010

    Cote

    2695WP/28

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...

    • Gestion des effectifs. Contrôle, analyse.
    • Enquête annuelle INSEE.

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 28

    2300W/9

    Date

    2008

    Cote

    2300W/9

    • Contexte : 2300 W

    • 2300W/9

    Producteur :

    Délégation générale aux Ressources humaines

  • 29

    PGAEC de 2006-2007. Arbitrage et validation.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2695WP/40

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...

    • Plan de gestion des activités, des emplois et des compétences...
    • PGAEC de 2006-2007. Arbitrage et validation.

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 30

    2008WP/4

    Date

    1981-1983

    Cote

    2008WP/4

    • Contexte : 2008 WP

    • 2008WP/4

    Producteur :

    Direction du Personnel et des Ressources humaines

  • 31

    Janvier à mars2009.

    Date

    2009

    Cote

    2695WP/2

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...

    • Gestion des effectifs. Contrôle, analyse.
    • Tableau des effectifs.
    • Janvier à mars2009.

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 32

    Septembre-décembre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2696WP/6

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

    • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
    • Septembre-décembre 2000.

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 33

    Janvier à avril 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2695WP/6

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...

    • Gestion des effectifs. Contrôle, analyse.
    • Tableau des effectifs.
    • Janvier à avril 2010.

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 34

    1999-2000

    Date

    1999-2000

    Cote

    2696WP/1

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

    • Suivi et état de l'évolution des effectifs et de la...
    • 1999-2000

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 35

    2008WP/18

    Date

    1998-2000

    Cote

    2008WP/18

    • Contexte : 2008 WP

    • 2008WP/18

    Producteur :

    Direction du Personnel et des Ressources humaines

  • 36

    PGAEC de 2008-2009. Réunions de préparation.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2695WP/41

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...

    • Plan de gestion des activités, des emplois et des compétences...
    • PGAEC de 2008-2009. Réunions de préparation.

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 37

    PGAEC de 2009. Arbitrage et validation.

    Date

    2009

    Cote

    2695WP/43

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...

    • Plan de gestion des activités, des emplois et des compétences...
    • PGAEC de 2009. Arbitrage et validation.

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 38

    Séances des 02/04/2004, 24/06/2004 (annulé), 01/12/2004 et 26/01/2005.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2697WP/4

    • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

    • Conseils de discipline. Séances.
    • Séances des 02/04/2004, 24/06/2004 (annulé), 01/12/2004...

    Producteur :

    Carrières - retraites

  • 39

    2137WP/10

    Date

    2001

    Cote

    2137WP/10

    • Contexte : 2137 WP

    • 2137WP/10

    Producteur :

    Direction du Personnel et des Ressources humaines

  • 40

    2005

    Date

    2005

    Cote

    2694WP/5

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs et de la...

    • Budget, préparation du budget primitif.
    • 2005

    Producteur :

    Budget et contrôle de gestion RH

  • 41

    1997-1999

    Date

    1997-1999

    Cote

    2694WP/2

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs et de la...

    • Budget, préparation du budget primitif.
    • 1997-1999

    Producteur :

    Budget et contrôle de gestion RH

  • 42

    Gestion des postes et des unités organisationnelles, étude sur la gestion des effectifs dans les collectivités territoriales : rapport du cabinet Europeople (2004) ; étude sur l'évolution des effectifs des Affaires scolaires, des EHPAD et de l'Internat Favre : tableaux récapitulatifs, rapports au CTP (2001-2004) ; évolution des effectifs de 1995 à 2000 : rapport de la DGRH ; nomination des membres des jurys des concours d'accès à la fonction publique territoriale : arrêtés du Tribunal administratif de Lyon (2001-2002) ; départs à la retraite : états prévisionnels (2001-2004) ; mise à disposition des personnels de la Halle Tony Garnier (1999-2000) : tableaux de suivi, fiches de poste, états prévisionnels, contrats, correspondance.

    Date

    1999-2004

    Cote

    2695WP/27

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...

    • Gestion des effectifs. Contrôle, analyse.
    • Suivi des postes.
    • Gestion des postes et des unités organisationnelles,...

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 43

    2000-2001

    Date

    2000-2001

    Cote

    2694WP/3

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs et de la...

    • Budget, préparation du budget primitif.
    • 2000-2001

    Producteur :

    Budget et contrôle de gestion RH

  • 44

    2008WP/30

    Date

    1993-2000

    Cote

    2008WP/30

    • Contexte : 2008 WP

    • 2008WP/30

    Producteur :

    Direction du Personnel et des Ressources humaines

  • 45

    Bilans.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2697WP/17

    • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

    • Discipline. Fonctionnement.
    • Bilans.

    Producteur :

    Carrières - retraites

  • 46

    PGAEC de 2011. Réunions de préparation.

    Date

    2010

    Cote

    2695WP/47

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...

    • Plan de gestion des activités, des emplois et des compétences...
    • PGAEC de 2011. Réunions de préparation.

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 47

    2300W/8

    Date

    2008

    Cote

    2300W/8

    • Contexte : 2300 W

    • 2300W/8

    Producteur :

    Délégation générale aux Ressources humaines

  • 48

    janvier-février 2001.

    Date

    2001

    Cote

    2696WP/7

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

    • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
    • janvier-février 2001.

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 49

    Orchestre National de Lyon. Statuts et réglements du personnel, étude concernant les sanctions disciplinaires.

    Date

    1972-2004

    Cote

    2697WP/9

    • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

    • Conseils de discipline. Dossiers par direction.
    • Orchestre National de Lyon. Statuts et réglements du...

    Producteur :

    Carrières - retraites

  • 50

    mars-avril 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2696WP/14

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

    • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
    • mars-avril 2003.

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 51

    Suivi de la masse salariale, surcoût d'un poste, présentation du bilan social et du rapport de l'état de la collectivité au Comité Technique Paritaire, coût du personnel du Cabinet du Maire et des groupes politiques au Conseil Municipal après élections municipales de mars 2001.

    Date

    1995-2010

    Cote

    2694WP/18

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs et de la...

    • Contrôle de gestion.
    • Contrôle de gestion, études globales ponctuelles.
    • Suivi de la masse salariale, surcoût d'un poste, présentation...

    Producteur :

    Budget et contrôle de gestion RH

  • 52

    2008WP/20

    Date

    1999-2002

    Cote

    2008WP/20

    • Contexte : 2008 WP

    • 2008WP/20

    Producteur :

    Direction du Personnel et des Ressources humaines

  • 53

    2008WP/27

    Date

    1992

    Cote

    2008WP/27

    • Contexte : 2008 WP

    • 2008WP/27

    Producteur :

    Direction du Personnel et des Ressources humaines

  • 54

    Septembre à novembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2695WP/12

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...

    • Gestion des effectifs. Contrôle, analyse.
    • Tableau des effectifs.
    • Septembre à novembre 2011.

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 55

    2137WP/8

    Date

    2003

    Cote

    2137WP/8

    • Contexte : 2137 WP

    • 2137WP/8

    Producteur :

    Direction du Personnel et des Ressources humaines

  • 56

    Remboursement du coût chargé des agents mis à disposition du Syndicat Intercommunal à vocation funéraire par conventionnement :

    Date

    2005-2006

    Cote

    2694WP/17

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs et de la...

    • Contrôle de gestion.
    • Contrôle de gestion, études globales ponctuelles.
    • Remboursement du coût chargé des agents mis à disposition...

    Producteur :

    Budget et contrôle de gestion RH

  • 57

    2008WP/8

    Date

    1988

    Cote

    2008WP/8

    • Contexte : 2008 WP

    • 2008WP/8

    Producteur :

    Direction du Personnel et des Ressources humaines

  • 58

    Bilans.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2697WP/16

    • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

    • Discipline. Fonctionnement.
    • Bilans.

    Producteur :

    Carrières - retraites

  • 59

    2008WP/16

    Date

    1996-1997

    Cote

    2008WP/16

    • Contexte : 2008 WP

    • 2008WP/16

    Producteur :

    Direction du Personnel et des Ressources humaines

  • 60

    2008WP/9

    Date

    1989

    Cote

    2008WP/9

    • Contexte : 2008 WP

    • 2008WP/9

    Producteur :

    Direction du Personnel et des Ressources humaines

  • 61

    Réorganisation et projet de carrière des agents des Services Funéraires, vacataires, saisonniers, occasionnels ; résorption de l'emploi précaire par l'embauche d'opérateurs de saisie, de médiateurs de bibliothèques et de médiateurs-animateurs sportifs ; missions du Centre de gestion.

    Date

    1994-2005

    Cote

    2695WP/24

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...

    • Gestion des effectifs. Contrôle, analyse.
    • Suivi des postes.
    • Réorganisation et projet de carrière des agents des...

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 62

    2008WP/10

    Date

    1990

    Cote

    2008WP/10

    • Contexte : 2008 WP

    • 2008WP/10

    Producteur :

    Direction du Personnel et des Ressources humaines

  • 63

    2008WP/15

    Date

    1993-1995

    Cote

    2008WP/15

    • Contexte : 2008 WP

    • 2008WP/15

    Producteur :

    Direction du Personnel et des Ressources humaines

  • 64

    Suivi des affectations (2002-2003) ; enquêtes (2001-2005).

    Date

    2002-2005

    Cote

    2695WP/30

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...

    • Gestion des effectifs. Contrôle, analyse.
    • Suivi des affectations (2002-2003) ; enquêtes (2001-2005).

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 65

    janvier- février 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2696WP/18

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

    • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
    • janvier- février 2004.

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 66

    août-octobre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2696WP/20

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

    • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
    • août-octobre 2004.

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 67

    mars-avril 2001.

    Date

    2001

    Cote

    2696WP/8

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

    • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
    • mars-avril 2001.

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 68

    Postes vacants.

    Date

    1999-2006

    Cote

    2695WP/16

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...

    • Gestion des effectifs. Contrôle, analyse.
    • Suivi des postes.
    • Postes vacants.

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 69

    Contentieux d'un agent contre la Ville de Lyon.

    Date

    1988-2000

    Cote

    2697WP/11

    • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

    • Discipline. Contentieux
    • Contentieux d'un agent contre la Ville de Lyon.

    Producteur :

    Carrières - retraites

  • 70

    avril, juin 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2696WP/19

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

    • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
    • avril, juin 2004.

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 71

    Mai à août 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2695WP/11

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...

    • Gestion des effectifs. Contrôle, analyse.
    • Tableau des effectifs.
    • Mai à août 2011.

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 72

    2137WP/5

    Date

    1993-2001

    Cote

    2137WP/5

    • Contexte : 2137 WP

    • 2137WP/5

    Producteur :

    Direction du Personnel et des Ressources humaines

  • 73

    Remboursement du coût chargé des agents mis à disposition du Centre communal d'action sociale (CCAS) par conventionnement :

    Date

    2006-2007

    Cote

    2694WP/16

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs et de la...

    • Contrôle de gestion.
    • Contrôle de gestion, études globales ponctuelles.
    • Remboursement du coût chargé des agents mis à disposition...

    Producteur :

    Budget et contrôle de gestion RH

  • 74

    2010.

    Date

    2010

    Cote

    2695WP/37

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...

    • Suivi des organismes paritaires.
    • Commission des ressources humaines, séance.
    • 2010.

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 75

    2300W/6

    Date

    2008

    Cote

    2300W/6

    • Contexte : 2300 W

    • 2300W/6

    Producteur :

    Délégation générale aux Ressources humaines

  • 76

    novembre-décembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2696WP/21

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs.

    • Contrôle, analyse, tableau des effectifs.
    • novembre-décembre 2004.

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 77

    Séance du 25/09/2002.

    Date

    2002

    Cote

    2697WP/7

    • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

    • Conseils de discipline. Dossiers par direction.
    • Direction des espaces verts, Jardin zoologique.
    • Séance du 25/09/2002.

    Producteur :

    Carrières - retraites

  • 78

    Compléments de temps partiels.

    Date

    2002

    Cote

    2695WP/18

    • Contexte : Ressources humaines. Gestion des effectifs : études,...

    • Gestion des effectifs. Contrôle, analyse.
    • Suivi des postes.
    • Compléments de temps partiels.

    Producteur :

    Pilotage des effectifs et de la masse salariale

  • 79

    Séance du 25/09/2002.

    Date

    2002

    Cote

    2697WP/8

    • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

    • Conseils de discipline. Dossiers par direction.
    • Direction des espaces verts, Jardin zoologique.
    • Séance du 25/09/2002.

    Producteur :

    Carrières - retraites

  • 80

    Contentieux d'agents contre la Ville de Lyon.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2697WP/12

    • Contexte : Discipline. Conseil de discipline, contentieux, fonctionnement...

    • Discipline. Contentieux
    • Contentieux d'agents contre la Ville de Lyon.

    Producteur :

    Carrières - retraites