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50 résultats

Résultats de la recherche

1

Bureaux n° 19 à 31.

Date

2004

Cote

2716W/16 (Cote intellectuelle)

2

Procès-verbaux, résultats.

Date

2002

Cote

2716W/10 (Cote intellectuelle)

3

Référendum de 2005. Organisation des opérations de vote.

Date

2005

Cote

2716W/23 (Cote intellectuelle)

4

Organisation des opérations de vote : procès-verbaux, composition des bureaux de vote, propagande, résultats, notes.

Date

2008

Cote

2716W/33 (Cote intellectuelle)

5

Elections prud'homales de 2008. Organisation des opérations de vote.

Date

2008

Cote

2716W/49 (Cote intellectuelle)

6

Bureaux n° 1 à 16.

Date

2008

Cote

2716W/34 (Cote intellectuelle)

7

Elections à la Chambre d'agriculture, organisation des opérations de vote : procès-verbaux, listes nominatives, affiches, notes, correspondance.

Date

1981-2007

Cote

2716W/45 (Cote intellectuelle)

8

Bureaux n° 17 à 31.

Date

2007

Cote

2716W/26 (Cote intellectuelle)

9

Elections prud'homales de 2002. Organisation des opérations de vote.

Date

2002

Cote

2716W/48 (Cote intellectuelle)

10

Bureaux n° 19 à 31.

Date

2004

Cote

2716W/18 (Cote intellectuelle)

11

Bureaux n° 1 à 16.

Date

2008

Cote

2716W/31 (Cote intellectuelle)

12

Bureaux n° 19 à 31.

Date

2002

Cote

2716W/8 (Cote intellectuelle)

13

Bureaux n° 1 à 16.

Date

2007

Cote

2716W/28 (Cote intellectuelle)

14

Elections à la Chambre de commerce et d'industrie, organisations des opérations de vote : listes nominatives, procès-verbaux de résultats.

Date

2000

Cote

2716W/47 (Cote intellectuelle)

15

Référundum de 2000. Organisation des opérations de vote.

Date

2000

Cote

2716W/22 (Cote intellectuelle)

16

Bureaux n° 1 à 17.

Date

2009

Cote

2716W/37 (Cote intellectuelle)

17

Bureaux n° 17 à 31.

Date

2008

Cote

2716W/32 (Cote intellectuelle)

18

Bureaux n° 18 à 31.

Date

2009

Cote

2716W/38 (Cote intellectuelle)

19

Bureaux n° 1 à 18.

Date

2004

Cote

2716W/20 (Cote intellectuelle)

20

Composition des bureaux de vote, contentieux, changements d'adresse et rectifications, état nominatif des électeurs ayant retiré leur carte électorale, notes.

Date

2002

Cote

2716W/9 (Cote intellectuelle)