1841W/1-1841W/460
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 3691 à 3720 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (13-51 rue Garibaldi, 22 rue Burdeau, 19 quai Arloing, 63 rue E. Herriot, 31 rue Barrier, 19 av. J. Cambon, 6-8 pass. Coste, 20 rue Crillon, 42 rue de la Thibaudière, 56-230 rte de Vienne, 25 quai Augagneur, 10 av. de Ménival, 280 rue Vendôme, 47 rue Domer, 53 rue Tête d'Or, 1 av. J.-F. Raclet, 1 rue J. Soulary, 70 rue Jaboulay, 9 crs d'Herbouville, 17 rue G. Kubler, 88 rue de Créqui, 27 rue St-Jérôme, 25 rue S. Coignet, 9 rue Bâtonnier Jacquier, 6 pl. Tabareau, 58 rue Lt Col. Prévost, 5 pl. des Célestins, 6 Petite rue de Monplaisir, 151 av. de Saxe).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires