CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

CC/273

Cote/Cotes extrêmes

CC/273

Date

1533

Présentation du contenu

Taxes communales (1533). Entrée d'Eleonore d'Autriche et autres Princes.

Taxes perçues au nom de la commune. - Compte, rendu par Simon Court, citoyen de Lyon, des 2 deniers par livre, imposés sur les denrées et marchandises entrant dans la ville, pour payer les frais de la première entrée de la reine Eléonore d'Autriche, ainsi que des entrées du Dauphin, des Enfants de France et du légat du Pape, dans la cité, etc. - Accord fait entre Guy de Breslay, conseiller du Roi en son Grand-Conseil, et Jean Du Peyrat, lieutenant-général en la sénéchaussée de Lyon, commissaires délégués par Sa Majesté pour ouïr et juger le différend survenu entre le Consulat, d'une part, et les marchands, tant de Lyon même que de ceux fréquentant les foires de la ville, d'autre part, au sujet des entrées susdites (qui ne durèrent que du 12 juillet 1533 au 30 août suivant), afin de " les appoincter, " etc.; - ces entrées produisirent la somme totale de 7,468 livres 8 sous 8 deniers tournois, à laquelle le Florentin Simon Panchati et Louis Guidechon (sic) Lucquois, avaient contribué par un versement de 2,000 livres, auquel " ilz estoient tenuz, tant pour eulx et ceux de leurs nations que pour la nation de Boloigne, comme ilz avoient promis par ledit appoinctement. Moyennant laquelle ilz eurent faculté d'entrer en la ville, sans autre chose payer, certaine grosse quantité marchandise, mesmes drapz de soye qu'ilz avoient entrepousez à Saint-Just, faulxbourg de Lyon, où ilz les avoient mis en vente, " etc.; - de son côté, la dépense fut de 549 livres 10 sous l denier tournois. - Autre compte, rendu par Simon Court, des dépenses faites pour les entrées de la Reine, des princes et du personnage désignés ci-dessus; - la recette fut de 9,733 livres 5 sous 11 deniers tournois, et la dépense s'éleva à 8,842 livres 17 sous 4 deniers tournois; - articles principaux du chapitre de la dépense: - A " Anthoine Baraillon, de Fourest (Forez), et autres, ses compaignons, tant du dit pays, de ceste ville de Lyon que de Villefranche et Trévol (Trévoux), en nombre seize, tous trompectes et aulxboys; à la vefve Claude Lolyvière, chapelière, et Jehan Thomas, cousturier, la somme de 109 livres 6 sous tournois, assavoir: ès ditz trompectes et aulxboys, à tous ensemble, 106 livres pour cent six jours qu'ilz ont vacqué ès dites entrées de la Royne et monseigneur le Daulphin, qu'est à raison de 20 sous par jour, à cause que la ville n'estoit point chargée de leur despence de bouche, comprins en ce leur vacation d'estre venuz et retournez en leurs maisons, pour ce qu'ilz avoient par exprès este mandez; à la dicte vefve Lolyvière, 36 solz, pour dix-huit chapeaulx jaulnes, qui furent baillez ès ditz trompectes et aulxboys, qu'est à raison de 2 solz pièce; Claude Thomas, cousturier, pour la faczon de douze sayes taffetaz, qui furent données ès ditz trompectes, " etc.; (folio 21) -" A maistre Jehan de Bourgoigne, Jehan Le Grenu, Pierre Lalix et autres paintres et ymaigiers, maistres et serviteurs, la somme de 244 livres 2 solz 10 deniers tournois pour plusieurs journées qu'ilz ont vacqué au fait de leur mestier de paindre les mistaires et eschaffaulx des dites entrées, lesquelz ont esté faitz en deux hastelliers , l'ung au couvent Saint-Bonaventure, l'autre au couvent de Confort, esquelz lieux ilz ont esté dressez à point de pouser. Lesquelz paintres et ymaigiers, quant aux maistres, avoient à raison de 10 solz et les serviteurs 6 solz, le tout par jour, à cause qu'ilz se fournissoient de vie (nourriture), en ce comprins certains menuz fraiz, comme: leur avoir souventeffoys donné à boire pour l'avancement de l'oeuvre; vielz draps servans aus ditz mistaires, colle et autres menues choses, en ce, touteffoys, non comprins les colleurs, comme vermillon, azur et autres, fournies es ditz paintres en faisant les ditz ouvraiges; "(folio 21 verso) -" A Estienne de Baignolx (Bagnols?) et autres, massons et manoeuvres; Janc, Pagelle, Jaques de Boiz, et aux hoirs Jehan de Verin, la somme de 28 livres 4 sous 2 deniers, assavoir : aux ditz massons et manoeuvres 10 livres 19 sous 2 deniers, pour certaines journées qu'ilz ont vacqué à rabiller le brisement et rupture qu'avoit esté fait en la maison et logis du Moton, en Veyse (à Vaise), à cause de eschaffault qui fut par exprés fait devant et joignant ladite maison, pour la Royne, afin qu'elle veist passer Messieurs: les gens de justice; conseillers en ordre (costume) de Consulat; les enfans de la ville et toutes vandes et nations qui s'abillarent, le jour de son entréi, et qui luy allarent au devant. Duquel eschaffault, aprés que tout passé, elle se mist en sa litière, richement acostrée, avec grosse et noble compaignie, et entra en la dite ville, le dit 27° de may.(folio 22 verso) - à la dite Pagelle,propriétaire de la dite maison du Moton, 3 livres pour récompense des verrières qui furent rompues en une croisée de fenestre par laquelle on avoit (fait) ouverture pour entrer de la dite maison sur le dit eschaffault; au dit de Boiz, 6 livres 15 sous pour ung tapiz Turquie neuf qu'il avoit presté pour aider à tapisser le dit eschaffault, lequel fut perdu et desrobé; et aux ditz héritiers de Verin, 7 livres 10 sous pour les récompenser d'une belle et grande pièce tapisserie qu'ilz avoient prestée pour tapisser ung eschaffault, qui fut rompue et gastée, etc.(folio 23) -" A Jehan de Crane, Daniel de Crane, Jehan Vandemore (sic), paintres; Philippe Gallant, apothicaire; maistres Loys Cher-Amy, Pierre Vanier, escripvains; Berthélemy Ferrier et André de Beaumont, à tous ensemble la somme de 185 livres 10 solz 4 deniers tournois, assavoir: au dit Jehan de Crane, 67 livres 15 solz pour soixante-cinq grans armes de la Royne et monseigneur le Daulphin, faictes en rondeaux, painctes sur toile, et six armes de la ville par luy faictes aux enseignes qui furent baillées aux trompectes; au dit Daniel, 45 livres pour six autres armes de la ville faictes à six enseignes des dites trompectes, certaines autres armes de monseigneur le Daulphin, et paint ung aultier (sic, un autel?) et mistaire qui avoit esté faict et dressé pour monsieur le légat; au dit Vandemore, 2 livres 10 sous pour avoir paint le pilier de Genius, planté devant l'Observance; à Loys Chier-Amy, escripvain, 5 livres pour certains escripteaulx que lui avoit ordonnez M. de Montrotier, avec ung petit livre composé par le dit sieur de Montrotier, contenant la signification des faitz de l'entrée de la dite dame et à elle donnée; au dit Vanier, 7 livres 10 sous pour avoir escript, en grosses lectres, le mistaire d'Eructame ( ?), en rymes, à la louange d'icelle dame; au dit Gallant, 4 livres 10 sous pour parties de certaines colleurs; au dit Ferrier, 42 livres 16 sous 9 deniers pour parties d'azur fin et sandre (cendre bleue, sans doute), or fin et autres colleurs; et au dit de Beaumont, 10 livres 17 sous 9 deniers, aussi pour parties d'orpiment, vermillon et autres choses, le tout, quant aux colleurs, fourni aux paintres cy-devant escriptz, qui ont vacqué à journées au fait des dites entrées, " etc.; (folio 23) -" A Claude Robin, Christophe de Crémone , Mathieu Pâris, etc., à tous ensemble la somme de 748 livres 12 solz 8 deniers tournois pour plusieurs parties draps de soye qu'ilz ont livrez et baillez, par ordonnance du Consulat, mesmes taffetaz de toutes couleurs, tant pour habiller les personnaiges, hommes, femmes, filles et enfans qui jouarent les mistaires ès dites entrées, pour les trompectes, acquebuses (sic, pour: sacquebutes, instruments de musique du genre trombone), esquelz fut donné à chacun deux aulnes taffetaz, du quel ilz furent habillez de sayes (sorte de hoquetons), et d'avantaige à chacun une enseigne aux armes de la ville pendantes à leurs dictes trompectes et acquebuses, que pour les taborins et fifres de toutes les bandes de cheval et de pyé, un grant nombre, que l'on avoit fait venir de toutes pars, esquelz à chacun d'eulx fut donné une aulne taffetaz; " (folio 24) -" A Michel Baton, 16 livres 3 sous 10 deniers pour journées et vacations de luy et ses gens d'avoir conduit sur la rivière de Saonne le mistaire du Daulphin, et, le lendemain, pour passe-temps sur la dite rivière, le droit du logis du Roy, afin que le dit seigneur y print plaisir; " (folio 25) -" A Loys Chevallier; au capitaine des imprimeurs, Pierre Tricot; aux capitaines des Enfans de la ville, Jaques Couland et Jehan Plansson à tous ensemble la somme de 259 livres 4 solz 11 deniers tournois, assavoir: au dit Chevallier, 29 livres pour cent quarante-cinq livres pouldre colovrine, qu'est à raison de 4 solz la livre, laquelle pouldre a esté distribuée aux bandes cy-après déclairées, assavoir: à la bande de Bourgchanin, 20 livres; à celle des costuriers, 4 livres; à celle des cordoanniers, 8 livres; à celle des colovriniers, 20 livres; à celle du Saint-Esprit, 10 livres; à celle de Saint-Vincent, 40 livres; à celle de rue Duboys, 6 livres; à celle des bouchers, 12 livres; à celle des massons, 5 livres; à celle des tainturiers, 20 livres; au capitaine des imprimeurs, 5 livres (argent) au lieu de vingt-cinq livres (poids) poudre de colovrine qui leur fut accourdée afin qu'ilz la prinssent à leur gré, " etc.;(folio 25 verso) -" A Charles Marucelli, Florentin, la somme de 89 livres 5 solz tournois pour cinq aulnes deux-tiers toile d'or jaulne, qu'est à raison de 17 escuz d'or l'aulne, pour servir à faire le paille de la Royne; " (On sait que les couleurs de cette princesse étaient le blanc le jaune et le noir.) (folio 26 verso) -" A Guyot Henry, la somme de 113 livres 6 sous 8 deniers tournois pour cinq aulnes deux-tiers toile d'argent figurée, pour le dit paille de la dite Royne, qu'est à raison de 20 livres l'aulne; " (folio 26 verso) -" A Rolin Faure, 103 livres 10 solz tournois pour une pièce veloux pers, contenant quinze aulnes ung tiers pour faire le paille de monseigneur le Daulphin, qu'est à raison de 6 livres 15 solz l'aulne; " (folio 26 verso) -" Au dit Faure, 11 livres 5 solz pour une aulne deux tiers autre veloux pers, du quel ont esté couvertz les quatre bastons du dit paille; " (folio 27) -" Au dit Faure, 97 livres 10 solz pour quinze aulnes autre veloux rouge pour faire le paille monseigneur le légat, qu'est à raison de 6 livres 10 solz l'aulne;(folio 27) -" A icelluy Faure plus pour deux aulnes dudit veloux pour couvrir les bastons du paille de mon dit seigneur le légat, au dit prix, " 13 livres; (folio 27) -" A Pierre-Antoine Chenefve 90 livres tournois pour dix-huit livres soie rouge et blanche pour servir à faire les franges des paisles messeigneurs le Daulphin et légat, qu'est à raison de 100 solz la livre; " (folio 27) -" A Guillaume Bourdois cinq aulnes toile d'or figurée, pour servir au paisle de la dite dame Royne, la somme de 90 livres, qu'est à raison de 8 escuz d'or soleil l'aulne; " (folio 27) -" Audit Bourdois pour deux tiers autre toile d'or noire, qui a servi à couvrir en partie les bastons du paille de la dite dame, " 12 livres; " (folio 27) - A Florimont Pécoud, brodeur, la somme de 366 livres tournois, par accord fait avecques luy, pour la façon des paisles de la Royne, monseigneur le Daulphin et monseigneur le légat, comprins les escussons, armoiries et brodures. Touteffoys, quant au paisle monseigneur le Daulphin, pource qu'il fut tout semé et remply de fleurs de lix, daulphins et armynes, tout d'or traict, fut fait marché avec le dit Pécoud, de chacun grant daulphin à 20 solz, chacune grant fleur de lix et armynes 10 solz, et des petites 5 solz. Parquoij, tant des dites armoiries que façons, le tout comprins revient à la dite somme de " 366 livres tournois; " (folio 27) - A Philibert Freschet pour douze livres soye noire, blanche et jaulne, de laquelle ont este faictes les franges du paisle de la Royne, qu'est, à raison de 6 livres tournois la livre, " 72 livres; "(folio 27) - A Estienne Reste, Milanais, pour deux marcs fil d'or Chippres pour servir à faire les franges (des poêles ou dais) de la Royne et mon dit seigneur le Daulphin, qu'est à raison de 18 livres 10 solz le marc, " 37 livres; (folio 27 verso) - A Laurent Charles pour neuf marcs et demy dudit fil d'or fin Chippres pour les dites franges des ditz paisles de la Royne et de mon dit seigneur le Daulphin, monte à la somme de " 171 livres tournois; "(folio 27 verso) - A Salvator Salvatori, florentin, par ordonnance du 7 juing 1533 (les délibérations du mois de juin tout entier et celles des dix premiers jours de juillet suivant manquant au registre BB, 53 des Actes consulaires, où leur place est restée en blanc, ces documents sont définitivement perdus.), pour avoir conduict, pourtraict et tailli la besoigne aux painctres, menuysiers et autres ouvriers; les mistaires et eschaffaulx des dites entrées, selon la devise de M. de Montrotier, lequel, à la prière du Consulat, a fait et dressé la facture des dites entrées, où il a vacqué, icelluy Salvator, environ trois sepmaines, jour et nuit, pour l'avancement de l'oeuvre, " 40 livres tournois; " A luy, par la même ordonnance, 110 solz qu'il assure avoir fourny en parties, tant d'or brayé (broyé ou en poudre) pour dorer que autres menues choses pour les dites entrées; " (folio 28) -" A messire Guillaume Mellier, docteur, par ordonnance du 19 juing 1533, 6 escuz d'or soleil à luy tauxez pour avoir vacqué, avec M. de Montrolier, à la facture des ditz mistaires et entrées; " (folio 28 verso) -" A M. de Montrotier, messire Jehan de Vauzelles, 10 livres tournois pour le rembourser de pareille somme qu'il avait fournie du sien, comme il a déclaré au Consulat, en petites menues choses qui luy estoient nécessaires; feist (fait, exécuté) patrons, portraictz pour dresser les mistaires et eschaffaulx dont il s'estoit chargé, à la prière du Consulat; ", etc. "(folio 28 verso) - A Simon Perret, citoyen de Lyon, la somme de 2,850 livres 8 solz 4 deniers tournois pour dix-sept marcs sept onces trois deniers d'or, à 22 caraz et demy, qu'il a fourny, qu'est à raison de 70 escuz soleil et 36 solz 6 deniers monnoye. Du quel or ont esté faictes deux médailles données, l'une à la Royne, l'autre à monseigneur le Daulphin pour leur première venue; lesquelles médailles estoient ouvrées et taillées à leurs louanges, selon le portraict et devise du dit sieur Montrotier. Aussi une autre médaille d'or, à la manière d'un petit livre ouvré à la devise et louange de monseigneur le légat, et à luy donné pour sa nouvelle et première entrée. Lesquelles médailles sont du prix cy-après déclairé, assavoir: celle de la Royne, de huit marcs quatre onces vingt-deux deniers; celle de mon dit seigneur le Daulphin, de cinq marcs deue onces vingt-deux deniers, et celle de mon dit seigneur le légat, de trois marcs sept onces onze deniers, " etc.; "(folio 28 verso) - Au dit Perret plus, par les mesmes parties et ordonnances, 270 livres tournois pour la valeur de 120 escuz d'or soleil qu'il a payez à maistre Jaques Gauvain, orphévre, auquel le dit Perret avoit avancé, de ses deniers, la dite somme pour la facon des dites trois médailles, ainsi que accordé luy avoit esté par MM. les conseillers " (échevins); (folio 29) -" A Jehan Chifflement 100 escuz d'or, valant 220 livres, pour achapt d'un uchet ou cornet, une espée, le tout couvert d'or en orphévrerie et broderie, donnez à monseigneur d'Orléans, second filz du Roy, et d'un lévrier, avec les saintures, escharpes, colliers de lèvriers, et deux chaperons d'oyseaulx, d'or frizé, en orphèvrerie, donnez à monseigneur d'Angolesme, troisiesme filz du dit seigneur, à leur première venue en ceste ville; " (folio 29) -" A Simon Cotière, lapidaire, par mandement du 10ème juillet 1533, pour deux dizains d'agathe garniz d'or, en vaze, avec les croix d'agathe, garnies, donnez et présentez à Mesdames les deux filles du Roy, à leur première venue en ceste ville, afin que le dit seigneur ait tousiours en bonne recommandation la dite ville. "(folio 29) - Gratifications accordées, suivant l'usage, aux officiers de Leurs Majestés et du Dauphin: (folio 30 verso) - aux fourriers du Roi 10 livres tournois, " à cause qu'ils se sont honnestement comportez à faire les logis des gens de cour; " aux trompettes, hautbois et sacquebutes de Sa Majesté ayant servi aux dites entrées 12 livres; (folio 30 verso) - aux douze suisses estans au service de la Royne, laquelle ils portent en chaize quant elle sort de son logis, " 6 livres(folio 30 verso).

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48