53WP/1-53WP/2
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilité : traitement du personnel municipal : instructions relatives aux traitements 1932-1951 Approvisionnement : coopérative maraîchère du personnel municipal : gestion, comptabilité 1942-1951
FINANCES - 3D
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B
Présentation du contenu
COMPTABILITE : - Instructions relatives aux traitements du personnel municipal : salaires, indemnités, prestations familiales, allocations, primes, acomptes, avantages en nature, assurances sociales, versements à la Caisse des retraites du personnel de l'administration municipale, retenues fiscales, heures supplémentaires, congés, jours fériés, jours de grève, évolution des carrières, traitements des agents prisonniers, des agents déportés au titre du S.T.O., des agents membres du F.F.I., des agents condamnés politiques : notes de service, délibérations du Conseil municipal, copie de décret ministériel, copie d'arrêté du maire, extraits du Bulletin des services du Trésor, extraits du recueil des actes administratifs, extraits du Bulletin Municipal Officiel, barèmes des prestations familiales, barèmes des salaires, barèmes pour le calcul de l'impôt cédulaire, correspondance, listes nominatives, instructions préfectorales, copie d'arrêté préfectoral, brochure 1939-1951, 1932
Langue des unités documentaires
Mots clés matières