CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1622 - 1623) Pièces justificatives des comptes d'Antoine Rougier
Comptabilité. Pièces justificatives des comptes du receveur Rougier. Etat de menus frais du receveur et quittance à l'appui ; on y relève en plus des dépenses annuelles portées dans les états des années précédentes l'achat de six sacs et de quatre bonnets de velours ; le paiement de 28 livres au peintre Jean Perrin, pour avoir " crayonné en pappier les desseings de portaux, arcades et autres triomphes " de l'entrée du roi ; le règlement d'une somme de 90 livres au sieur Maupin pour deux cartes du Lyonnais ; le paysage au devant du couvent de St-Bonaventure ; du vin offert au président Des Barres, au duc de Ventadour et au Cardinal de la Valette ; des frais de flambeaux pour l'entrée du comte de Soissons ; des frais de voyage du commis Hugonin à Chazelles ; une aumône à Catherine Alloiguet en raison des " prétentions " qu'elle avait sur la ville ; des frais faits par le Consulat pour aller à la rencontre du gouverneur ; des frais d'huissier pour contraintes contre les bouchers ; des aumônes aux pauvres de l'Hôtel-Dieu ; des dépenses faites au tir de l'arc ; l'achat de trois douzaines et demi de " seilles de boys lors du feu du logis Saint Roch " ; les frais de la conduite à Grenoble du prisonnier Guidy ; des suppléments d'épices du commis greffier et des huissiers de la chambre des comptes ; des dépenses de bouche ; l'achat de cierges et flambeaux et divers frais de bureau ; des gratifications à diverses personnes qui ont " aydé a favoriser les affaires de la ville " ; des habits pour les trois mandeurs, etc. (p. 1 à 39). Mandements et quittances d'une indemnité de 200 livres remise à Pierre Pinet, me pâtissier, (p. 40). Mandements et quittances de sommes remises à l'Hôtel-Dieu et aux Carmes Déchaussés (p. 41 et 42). Mémoires, mandements et quittances pour travaux et réparations réglés à Antoine Clerc dit Cambray, me recouvreur, Pierre Morency, me cordier ; Nicolas Potier et Jean Besson, mes des basses ouvres ; André Robond, me tailleur de pierres et Martial Charpin, me vitrier, (p. 43 à 48, 51 et 52). Pièces relatives au payement d'une indemnité à Ennemond Basset, dit Corconney pour la cession d'une parcelle de terrain le long de la grande rue de Vaise ; à la contribution du Consulat, versée au conseiller Gaspard Jacquet de la sénéchaussée pour la réparation du " puys du sel " (p. 49, 50 et 53).
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes