CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1618 - 1619) Pièces justificatives des comptes d'Antoine Rougier
Comptabilité. Pièces justificatives des comptes du receveur Rougier. Etat d'étrennes aux commis et mandements pour l'année 1618 ; quittances à l'appui de Picard, Biannier, Barjot, Vignon, Parie, Gravil, Compaignon, Buisson, Picard, Guillot, Galliot, Mollin, Rabot, Guerin, Archimbaud, Fastelly, Calemard, Claude François et François Arnaud, et de Jean Terrasson (p. 1 à 19). Etat d'étrennes aux mêmes commis pour l'année 1619 ; quittances à l'appui. Pierre Thévenin remplace Philibert Picard (p. 20 à 38). Etat de menus frais du receveur ; quittances à l'appui : confection du syndicat dont l'enluminure est payée à Claudine Arthaud, veuve de Lambert Baisy ; dépenses de la Saint-Thomas ; vin et étrennes aux arquebusiers ; vin offert à M. de Guise ; toques, robe et sacs consulaires ; frais de décharge de comptes ; étrennes à l'huissier Martin ; vacations de l'huissier Bigaud pour " l'emprisonnement dud. comptable à cause de la subvention dûe au Roy par lad. ville " ; frais de levée de saisie ; contraintes de l'huissier Jean Molin ; réparations au chemin de Saint-Just ; frais pour " faire passer compaignon en l'art de teinturerie de fil " Justinien Ridady " fils de feu le capitaine Lespine " ; frais du baptême du fils du " collonel Chauvestin, commandant de la garnison des Suisses " ; dommages intérêts accordés à Dominique Vernay à cause du pavage du Chemin neuf ; gratification à " un certain Suisse qui proposoit de faire revenir la rivière du Rosne en son antien cours " ; voyage de l'échevin Cholier à la rencontre du gouverneur ; vin offert à M. l'archevêque revenant d'Italie, à M. de Saint-Chamont, à Mm la marquise de Courtenvault, au prince d'Orange, au maréchal de Lesdiguières et au duc de Ventadour ; frais d'impressions ; gratification aux mandeurs pour avoir " descouvert les desseings qui estoient entre les Mes massons et charpentiers qui voulaient entreprendre l'oeuvre de réparation du pont du Rhosne " ; frais de bateaux pour visites aux réparations du pont du Rhône ; nettoyage du chemin des Carmélites ; frais de voyage de l'échevin Cholier pour accompagner le gouverneur se rendant à la cour ; aumônes pour la procession de Saint-Roch ; dépenses pour le prix de l'arquebuse ; ouverture et fermeture du corps de garde du change ; entretien de l'horloge du change ; gages des tapissiers de la ville ; frais d'ouverture et de fermeture des portes Saint-Georges et de Neuville ; gratifications aux arquebusiers ; papier du secrétaire et de la recette ; chassis pour le consulat ; flambeaux ; dépenses de bouche ; frais de chauffage ; étrennes aux domestiques du gouverneur (p. 39 à 76). Les quittances ci-dessus ont été numérotées en ordre inverse dans les classements antérieurs.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes