4WP/1-4WP/95
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Présentation du contenu
La majorité des archives inventoriées couvrent une période allant de la Révolution à 1852, date à laquelle la commune de La Guillotière est devenue le 3e arrondissement de Lyon. Il convient cependant de préciser que dans certains dossiers, quelques documents datent de la fin de l'Ancien Régime (ex. : série G - Contributions : pétition concernant les charges incombant aux habitants de la commune ... 1781), et d'autres concernent des faits se situant au-delà de 1852 (ex. : série D - Arrêtés du Maire : ensemble de pièces concernant l'installation de la municipalité du 3e arrondissement de Lyon 1852-1879).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Classé en décembre 1993.
Mots clés lieux
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
LA GUILLOTIERE : voirie urbaine : - ruisseau de Feurs : entretien, mode de jouissance : correspondance, arrêtés du maire, plans, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, liste nominative des propriétaires devant souscrire, rapports, extraits des délibérations du Conseil d'administration des Hospices civils de Lyon, extraits des délibérations du Conseil municipal, pétition, extraits des minutes du greffe du Tribunal de 1ère instance, exploits d'huissier, arrêtés préfectoraux, projet de réglement d'administration publique 1820-1858 - fossés du Prado : rapports de la Commission municipale chargée d'examiner la question de la propriété de ces fossés, rapport, plan, arrêté du maire, certificat de notification 1844
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières