1597WP/1-1597WP/8
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Espaces verts et de la Propreté
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Secrétariat. Comptabilité des travaux : mémoires des travaux effectués, décomptes généraux définitifs.
Type de classement : Chronologique
Note sur le classement : Le versement des Espaces verts mélangeait EAT et W. Lui ont donc été attribuées deux cotes : une en W (1597 WP) et l'autre en EAT (1598 WP). Comme depuis son arrivée, ce versement n'a pas été traité, il a été décidé que seule la cote 1597 WP serait conservée, et que 1598 serait laissée vacante pour un autre versement. Le versement 1597 WP a été trié en 2004. Les DGD ont été conservés en 1597 W et le reste des documents a été éliminé le 10.12.2004, cf BE 2004/75.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Espaces verts et de la Propreté
Présentation du contenu
Secrétariat. Comptabilité des travaux : mémoires des travaux effectués, décomptes généraux définitifs.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires