1841W/1-1841W/460
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 6980 à 7009 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (25 quai R. Rolland, 26 rue St-Lazare, 22 pl. Carnot, 15 rue Godefroy, 27 bis rue H. Gorjus, 422 la Sauvegarde - la Duchère, 138 rue Sully, 41 bis rue de la Garenne, 4 rue Tronchet, 330 B Balmont - la Duchère, 21 rue Longue, 5 av. J. Jaurès, 9 rue Romarin, 65 rue H. Gorjus, 5 imp. des Jardins, 28 rue de la République, 73 bvd des Etats-Unis, 1 rue du Plat, 46 rue H. Berlioz, 107 bis rue L. Guérin, 71 bis montée de la Grande Côte, 10 rue du Dr Mouisset, 42 rue Garibaldi, 6 rue Sala, 6 rue de la Bourse, 12 rue des Tuileries, 50 rue de la Thibaudière, 91 crs Gambetta).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires