829WP/1-829WP/13
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00603
Versant ou donateur : Halles et Marchés
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Occupation du domaine public, marchés alimentaires, halles, kiosques 1873-1978
DOMAINE
Note sur le classement : Classé en mai 1995.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : gestion, réglementation et organisation de manifestations sportives et culturelles, gestion de l'occupation des places publiques par les élèves d'écoles primaires pour des récréations ou des séances de plein air : correspondance, textes officiels, plan (1964-1973)
Langue des unités documentaires