552WP/1-552WP/4
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service des Carrières
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : sécurité sociale : règlement général de la caisse, comptes d'administration (1950-1952), délibérations (1917-1944), notes de service (1938-1942) ; gestion du personnel (1949-1955) ; capital décès, attribution (1954-1957).
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL : - Attribution du capital-décès aux ayants droit d'agents titulaires : textes officiels (arrêtés du Maire originaux), dossiers individuels classés chronologiquement, correspondance (1950-1953)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières