2406W/1-2406W/104
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19/03/2012.
Présentation du contenu
Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Re-traité en 2019
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
1150/2002 : 53 rue de la Garde 69005
1151/2002 : 16 à 26, 32 à 46 rue Tavernier 69008
1152/2002 : 16-17 pl. Tabareau, 2 rue Grataloup 69004
1153/2002 : 4 Grande rue de la Croix-Rousse 69004
1154/2002 : 68 crs Gambetta 69007
1155/2002 : 10 rue des Dahlias 69003
1156/2002 : 16 quai de Bondy 69005
1157/2002 : 11 Grande rue de Vaise 69009
1158/2002 : 50 Grande rue de la Croix-Rousse 69004
1159/2002 : 68 bvd des Brotteaux 69006
1161/2002 : 11 rue du Garet 69001
1162/2002 : 61 rue P. Bonnaud 69003
1163/2002 : 12 bis rue Lt Col. Girard 69007
1165/2002 : 1 quai de la Pêcherie 69001.
Mots clés typologiques