4WP/1-4WP/95
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Présentation du contenu
La majorité des archives inventoriées couvrent une période allant de la Révolution à 1852, date à laquelle la commune de La Guillotière est devenue le 3e arrondissement de Lyon. Il convient cependant de préciser que dans certains dossiers, quelques documents datent de la fin de l'Ancien Régime (ex. : série G - Contributions : pétition concernant les charges incombant aux habitants de la commune ... 1781), et d'autres concernent des faits se situant au-delà de 1852 (ex. : série D - Arrêtés du Maire : ensemble de pièces concernant l'installation de la municipalité du 3e arrondissement de Lyon 1852-1879).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Classé en décembre 1993.
Mots clés lieux
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
LA GUILLOTIERE : voirie urbaine : titres de propriété de la voie publique, ouverture, prolongement et élargissement de rues : dossiers particuliers : correspondance, actes de vente, rapports, extraits des délibérations du Conseil municipal, exploits d'huissier, arrêtés du maire, souscription, convention, soumissions, extraits des délibérations du Conseil général du Rhône, extraits des minutes du greffe du Tribunal civil de 1ère instance de Lyon, ordonnance royale, extraits des délibérations du Conseil d'administration des Hospices civils de Lyon, arrêté préfectoral, document comptable, bordereau d'indemnités, affiche, acte sous seing privé, attestation de non-hypothèque, levée d'hypothèque, quittances, pétitions 1807-1856
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières