
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19/03/2012.
Présentation du contenu
Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Re-traité en 2019
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
464/2002 : 52-54 rue Bonnand 69003
465/2002 : 2 bis Grande rue de la Guillotière 69007
466/2002 : 22 rue Roposte 69003
467/2002 : 28 Grande rue de la Croix-Rousse 69004
469/2002 : 84 rte de Genas 69003
470/2002 : 2 imp. Bellefontaine 69009
471/2002 : 55 pl. de la République 69002
472/2002 : 17 rue de la République 69002
473/2002 : 60 rue Molière 69003
474/2002 : 4 rue Tissot 69009
476/2002 : 1 pl. J. Macé 69007
477/2002 : 32 rue J. Monod 69007
478/2002 : 32 av. J. Jaurès 69007.
Mots clés typologiques