
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction Générale des Services
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers de M. Ripoll, chargé de mission : études sur le fonctionnement des services de la ville, mise en place de nouvelles procédures.
Versement de M. Ripoll, chargé de mission à la ville de Lyon de 1992 à 2002, mandatures Barre et Collomb.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- OPAC du Grand Lyon, rues Dussaussoy, Amédée Bonnet et Boileau. Projet d'opération immobilière : correspondance, notes, plans, procès-verbaux de la Commission communale de sécurité, avenant à la convention de mise à disposition du gymnase Crillon Boileau entre la Ville et le club d'escrime Le Masque de fer, arrêté préfectoral, acte notarié relatif à un échange d'immeubles entre La Ville et Electricité de France, étude de programmation (1979-1996).
- Espace Jean Bargoin. Transfert de propriété et choix d'un gestionnaire : correspondance, notes, coupures de presse, arrêté du maire, Bulletin municipal officiel, modèles de conventions (1985-1999).
- Département d'écologie urbaine. Etude relative à l'assujettissement à la Taxe sur la valeur ajoutée : correspondance, notes, coupures de presse, convocation, projets de convention, délibération, Bulletin municipal officiel, Centres de responsabilité municipaux (1981-1993).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 1
Langue des unités documentaires