1842W/1-1842W/27
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Cité internationale quai A. Lignon 69006 :
- Fonctionnement de la SEM (1984-1999).
- Aménagement du site (1927-2000).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Site quai A. Lignon. Aménagement.
Zone d'aménagement concertée. Suivi de gestion.
- Délibérations du Conseil municipal (1985-1993).
- Notes, correspondance (1990-1998).
- Concertation préalable : notes, délibérations du Conseil municipal, du Conseil d'arrondissement et du Conseil de communauté (1988-1991).
- Enquête publique sur les dispositions du Plan d'aménagegement de zone (1992).
- Approbation et signature d'une convention d'aménagement entre la SPAICIL et la Ville de Lyon : projet, délibérations du Conseil municipal, convention, avenant (1992-1993).
- Etat d'avancement : comptes rendus (1994-1997).
- Servitude de passage. Implantation, exploitation et entretien de câbles souterrains : projet d'autorisation précaire et révocable, correspondance (1998).
- Recours contre la délibération du Conseil de communauté du 11 mai 1992 : requête introductive d'instance, notes, décision du tribunal administratif, correspondance (1990-1997).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires