CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1445 - 1453) Pièces justificatives de dépenses par Rolin Guérin Travaux publics, voirie, entretien et réparations, fortifications
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses faites par Rolin Guérin, receveur de la ville de Lyon. - Mémoires, mandats et quittances. -Travaux publics, voirie, pavage, entretien et réparations des ponts, portes, tours, édifices et fortifications ; - réfection de deux arches du pont du Rhône et de tout le pont de bois ; réfection du pont de la Lanterne ; - réparations aux tours de Saint-Vincent, de la Lanterne, de la Déserte, des portes Saint-Georges, de Serpolet et du Griffon ; - acquisitions de plateaux de chênes, de pièces de bois ; plantation de pilotis dans le Rhône. - Payement fait à maître Guichard le serrurier " pour les serrailles et ferreures de six plos de fuste lesqueulx ont été faiz pour les ladres et pour recuillir les aumosnes qui leur seront données. Pièce N° 42 - Quittance de la somme de 19 francs par Jean Favre, mercier et citoyen de Lyon qui avait délivré à l'ouvre du pont du Rhône " quindecin lapides nuncupatas choyns existentes super ripperiam Sagone e contra conventum fratrum Augustinorum extractos per eundem Fabri de velle et consensu dominorum consulum dicte civitatis in eadem ripperia, et qui lapides signantur ad signum potencie " (1449). Pièce N° 74 - Il s'agit très probablement, dans ce passage, de cippes funéraires antiques sur lesquelles une ascia était figurée. - Dépenses faites " pour fere decobrir et abattre de gros et de grans betons, vers le Chieres, sus Rons, et les fere amenas à navey vers lo pont de Ront, su lo grabier, au plus pres de l'arc de la Trape pour betonar la pila dudit arc ". Il résulte de certains articles des comptes que ces betons, extraits des caves des Sarrasins, étaient détachés, fendus et détaillés avec des coins de fer et tirés dans un bateau au moyen d'engins. Par ces betons ne faut-il pas entendre des blocages de maçonnerie arraché ; des acqueducs gallo-romain, souterrains qui longeaient la rive droite du Rhône, et que les paysans appellent encore les Sarrazinières ? Réparations au pont de Saône. Pièce N° 90 - Remboursement à frère Antoine Pennet, recteur de l'hôpital du pont du Rhône des sommes par lui dépensées pour travaux exécutés dans l'intérêt de la défense de l'hôpital contre l'envahissement du fleuve. Pièce N° 114 - Frais de desserte de la chapelle du pont du Rhône. Pièce N° 116
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes