344W/1-344W/1664
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : Registre de versement 1
Versant ou donateur : Police de la voirie et de la voie publique - 2B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Constructions neuves : demandes d'autorisations déposées de 1891 à 1949.
Contient aussi des permissions de voirie, des constructions avec et sans droits.
Travaux publics et police de la voirie - 5D
Date d'arrivée approximative : Versement arrivé en plusieurs fois : 1936-05-07, 1937-04-29, 1938-04-29, 1942-03-01, 1946-05-08, 1952-03-20, 1953, 1954-08-13, 1955-04-13 et 1957-05-03.
Type de classement : Chronologique
Note sur le classement : Classé en : 1991, 1993, 2010-2016.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Constructions neuves 1941. Autorisations : plan, rapport, permission de voirie, arrêté, correspondance.
480 : 221 av. Lacassagne
481 : maison des Ets Thévenet Aîné et Cie rue [ou av.] des Acacias
482 : 8 rue H. Guérin, Curtelin architecte
483 : transformations intérieures et des devantures du Bazar St-Nizier 41 rue P. Chenavard
484 : 7 crs Eugénie
485 : 92 rue Hénon
486 : agrandissement de la pouponnière à l'Ecole catholique des infirmières rurales 16 ch. [ou rue] des Alouettes, Bissuel architecte
487 : surélévation de murs des Fayenceries de Sarreguemines 17 rue Grillet, rue d'Avignon
489 : 61 ch. [ou rue] St-Maurice
491 : 98 rue Chevreul
492 : hangar des Savonneries Netex 77 bis rue E. Richerand
494 : 32-34-36-38 rue Amiral Courbet, Engeli et Sériziat architectes.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires
Mots clés typologiques