
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE NEUVE DE LA VILLARDIERE 3ème arrondissement : Ouverture du prolongement de la dite rue : correspondance, traité, délibérations 1860-1861, prolongation des rues du Lac et la dite rue, élargissement de la rue de la Buire : alignement de rue : échange de terrains, enquête d'utilité publique, traité, pavage et établissement de trottoirs : affiches publiques, arrêté préfectoral, procès verbaux de mensuration, délibérations, actes notariés, rapports, exploits d'huissier, plan 1886-1890, prolongement des rues de la Bannière, d'Essling et la dite rue : amélioration de l'éclairage, cession de terrains par la société des logements économiques : rapport, arrêté préfectoral, plan, délibérations, actes de vente 1887-1890, prolongement de la dite rue entre la rue Chamfleuri et l'ancien chemin de ronde : acquisition d'immeubles, expropriation, éviction de locataires, pétition, offres administratives, acquisition de terrains : arrêté préfectoral, délibérations, rapport, plan, procès verbal de mensuration, procès verbaux de notification, actes de vente 1892-1896, élargissement de la dite rue et de la rue Saint Amour : cession de terrains, construction diverses : rapport, délibérations, actes de vente 1885-1897, ouverture de la dite rue entre les rues du Lac et de la Bannière : échange de terrains : COR, délibérations, PVM, rapport, arrêté préfectoral, actes de vente 1897, échange de terrains d'un terrain communal sis rue Boileau entre la dite rue et la rue du Pensionnat : traité avec la Société des prés de la rue du Buire : délibérations, actes de vente, rapport, affiche publique 1911-1912
Langue des unités documentaires