54WP/1-54WP/14
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilité : traitements du personnel municipal : Instructions relatives aux salaires et indemnités 1943-1950 Changements survenus dans les carrières avec effet sur les traitements 1944-1947 Opérations de reclassement 1944-1950 Mandatement des employés de divers services 1942-1950 Impôt retenu à la source 1945 Rémunération du personnel enseignant et surveillant des écoles 1944-1950
FINANCES - 3D
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COMPTABILITE : - Traitements du personnel municipal : fixation des salaires, attribution d'indemnités, modifications consécutives à l'évolution des carrières (opérations de reclassement, promotions, titularisations, nominations, mutations, cessation d'activité) : copies d'arrêtés du maire, ampliation d'arrêté ministériel, délibérations du Conseil municipal, mandats de paiement, notes de service, états des salaires, états des comptes, certificats, correspondance 1946, 1944
Langue des unités documentaires
Mots clés matières