1C/501000-1C/501999

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Complément du titre

Monographies imprimées : tranche 2 : 500 000 à 599 999 : in quarto et petit in folio (A4)

Cour des Pairs, T1

Cote/Cotes extrêmes

1C/501915/VOL/1

Complément du titre

procès politiquesTitre de partie : Restauration. Inventaire des articles CC 499 à 545

Collectivité auteur

Direction des Archives de France

Langue des unités documentaires

Français

Lieu de publication, production et/ou distribution

Paris

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

ARCHIVES NATIONALES (FRANCE)

Date de publication, production et/ou distribution

1982-1983-1984

Conditions d'accès

Communicable

Pagination

109 p.

Présence d'illustration

ill.

Composition du matériau

Papier

Notes sur la zone de la description matérielle

FR SAFIG 20031001

Mots clés personnes

Mots clés collectivités

Mots clés typologiques