339WP/1-339WP/27
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : REGISTRE DE VERSEMENT 1
Versant ou donateur : Police de la voirie et de la voie publique - 2B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Occupation du domaine public (kiosques à journaux, kiosques à fleurs, ferme des chaises, garage des bicyclettes, entrepôt commerciaux),renouvellement des concessions (1877-1954) ; droits de voirie immobiliers : registre de perception par arrondissement (1917-1929) ; permis de construire et droits de voirie : registres (1905-1933)
TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
OCCUPATION DE L'ESPACE PUBLIC : - Entrepôts commerciaux et industriels (1954), occupation des trottoirs par les étalages et terrases (1938, 1952-1954) : réglementation : arrêtés, rapports, procès-verbaux de commission ; états par arrondissement et par section
Langue des unités documentaires
Mots clés matières