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2732W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2008

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Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-65

Date

2008-2017

Importance matérielle

9,6 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019.

Présentation du contenu

  • 1-64 : dossiers de déclarations préalables (2008-2017)
  • 65 : recours gracieux (2008-2009)

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2732W/65 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-64

Déclarations préalables : dossiers 2008/1 à 2008/27.

Cote/Cotes extrêmes

2732W/1

Date

2008

Présentation du contenu

2008/1 : 36 cours Eugénie.
2008/4 : 19-21 place Gabriel Rambaud.
2008/6 : 7 rue Célu.
2008/7 : 13 rue Simon Jallade.
2008/8 : 19 rue du Mont-d'Or.
2008/9 : 5-7 rue Jean-Marie Chavant.
2008/10 : 23 rue Victor et Roger Thomas.
2008/11 : 13 rue de la Martinique.
2008/12 : 29 quai Saint-Antoine.
2008/14 : 34 rue du Mail.
2008/15 : 17 cours de la Liberté.
2008/16 : 100 rue Président Edouard Herriot.
2008/17 : Surgelés Picard 295 cours Lafayette .
2008/18 : 50-52 rue Chazière .
2008/19 : 8 rue Gasparin .
2008/20 : 35 rue Gabriel Sarrazin .
2008/21 : 193 route de Vienne .
2008/22 : 30 cours Franklin Roosevelt .
2008/23 : 17 rue de Belfort .
2008/24 : 113-119 rue du Château de la Duchère .
2008/25 : 67 rue Moncey .
2008/26 : Séphora 66 rue Président Edouard Herriot.
2008/27 : 53 avenue Félix Faure.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme