568WP/1-568WP/10
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00299
Versant ou donateur : Effectifs recrutement - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : - primes de technicité et primes de participation : arrêtés d'attribution 1957-1965 - commission paritaire communale : élections 1952-1972 - assurances sociales et sécurité sociale : textes officiels 1930-1959 - commission spéciale pour la communauté urbaine : élections 1968
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL : - Elections au Conseil d'Administration de l'I.G.R.A.N.T.E. : scrutin du 1er décembre 1963 : organisation : textes officiels, notes de service, listes électorales, correspondance 1963
Langue des unités documentaires
Mots clés personnes