
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Police administrative
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
- Réglementation : délibérations du Conseil municipal, arrêtés du Maire (1811-2001).
- Commerce : Dérogations au repos dominical des salariés (1993-2000) ; ventes exceptionnelles (échantillon 1993) (1985-1996).
- Hygiène et salubrité : travaux d'office, établissements de restauration (1914-1997).
- Sécurité des usagers : campagnes d'élagage (1984-1996).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Commerce. Ventes exceptionnelles. Liquidations de stocks : Pingouin, Georges, Mary, Jean-Claude, Gorwich's, Satin et soie, Broadway, Casual, Moreteau, Armor-lux, Clean, Salon des sports, La Boule d'Or, Tisnord, Sports Selection, Costa Bianca, Dans'line, LG Création, Gersende, SARL MCR, Magasin de cadeaux de Mme Lusetti, Brigitte et Bernard, Tricots Frédéric, Bayard Gounot.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires