CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1586 - 1588) Comptes particuliers de Guyot de Masso
Comptabilité. -" Compte particulier de M. Guyot de Masso, cy-devant receveur des deniers communs, dons et octrois de la ville de Lyon, des receptes et despence par luy faictes à cause des deniers du nouveau subcide de trois deniers levez sur chacune livre de chair creue de bouf, veau et mouton estans en la ville de Lyon, vendu, débité et consommé en icelle. " - Recettes. - Dépenses : - folio 8 verso -" Deniers paiez et deslivrez comptant par cedict présent receveur et comptable aux particuliers habitans de lad. ville de Lyon cy après nommés qui auroit contribué à l'emprunt de quarente mil escuz sol., accordez au feu Roy dernier décédé que Dieu absolve, en considération de la grâce et faveur que Sa Majesté fist en ladite ville de commander la démolition de la citadelle d'icelle. " - folio 38 verso - Paiement à François Girard, consul, pour les frais de la santé, à Bernardin, recteur du collège de la Trinité, pour réparations faites au collège, - folio 39 - à Guillaume Gella, consul, pour remboursement d'une somme qu'il aurait payée comptant à " Gaspard Merle, secrétaire du sr de Mandelot, pour son remboursement de payer comptant à la prière et requeste desd. eschevins à ung gentilhomme et ung mesager secret qui ont esté emploiez l'un en cour et l'autre ailleurs pour le bien et service de lad. ville", - à " Jacques Guilleteau, praticien, demeurant à Paris", de la somme à laquelle auroit esté accordé avecq luy par M. Benoist Detroncy, secrétaire et greffier de lad. ville au nom des eschevins et des recteurs de l'Hostel-Dieu de Lion, pour raison des procès et différends qui estoient entre ledict Guilleteau, demandeur, et lesd. consulz et eschevins", - folio 39 verso - à cinquante arquebusiers "pour faire la garde durant le moys d'aoust (1586), aux deux décentes du pont de Soosne, pour soullaiger les habitans de lad. ville de faire ladicte guarde ", - à Laurent Simon, pour remboursement " de ce qu'il a fourny par advance de ces deniers à faire desmolir le boulevard de la citadelle, où il fut emploié par le sr du Soleil., - ordonnance de janvier 1588 folio 40 - au sieur du Soleil, capitaine de la ville, " pour ce qu'il auroit fourny à la conduicte des trouppes de pied et arquebuziers sortis pour accompagner le sieur de Mandelot qui se seroit opposé au passage de l'armée des Huguenotz, venant de France en Vivaretz et pour distribuer aux soldatz de lad. compagnie et arquebuisers à cheval pour les desdommager des pertes qu'ilz firent de leurs chevaulx à la rencontre de l'ennemy ". - folio 41 - Confitures offertes au sénéchal de Lyon allant à la cour. - folio 41 verso - Présent au " sieur de Villeroy l'aisné ". - Emprisonnements, dépenses diverses, gages de commis.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes