1477W/1-1477W/126
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
536/1986 : quai du Commerce 69009, T 11/1988 (1986-1998)
537/1986 : 7 rue de Cuire 69004 (1986-1990)
538/1986 : 19 rue Rochambeau 69008, permis de démolir 171/1986 (1986-1987)
539/1986 : 27 rue de la Madeleine 69007, M 132/1987 (1986-1987)
540/1986 : 40 rue St-Pierre de Vaise 69009, permis de démolir 172/1986 (1986-1991).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires