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732 WP

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Cote/Cotes extrêmes

732WP/1-732WP/82

Date

1853-1977

Description physique

Notes contenant : 173-238

Importance matérielle

92

Origine

Régie des biens communaux - 3B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00566

Versant ou donateur : Régie des biens communaux - 3B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Régie des biens communaux : Palais des Arts, immeubles démolis, groupe Jean Macé, quartier Grolée, îles de Crépieux la pape, gestion ; immeubles et terrains, acquisitions, locations, éviction, relogement ; assurances, réglement des sinistres, résiliation des polices (1853-1971).

FINANCES ET COMPTABILITE - 3D

Note sur le classement : Classé en 1997.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

7 Biens communaux

732WP/39

Cote/Cotes extrêmes

732WP/39

Date

1964-1969

Présentation du contenu

BIENS COMMUNAUX : tunnel de Fourvière : acquisition, expropriation, éviction de locataires, indemnisation, relogement, contentieux : correspondance, plans, listes, documents comptables, actes de vente, actes juridiques, baux (1964-1969)

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

SAINT-LAURENT--MONTEE 006-010, SAINT-LAURENT--MONTEE 001, SAINT-LAURENT--MONTEE 002, SAINT-LAURENT--MONTEE 007, DEUX AMANTS--CHEMIN DES 017-035, DEUX AMANTS--CHEMIN DES 035, DEUX AMANTS--CHEMIN DES 051, DEUX AMANTS--CHEMIN DES 060, DEUX AMANTS--CHEMIN DES 069, DEUX AMANTS--CHEMIN DES 071, DEUX AMANTS--CHEMIN DES 071, DEUX AMANTS--CHEMIN DES 110, MONTRIBLOUD--CHEMIN DE 003, MONTRIBLOUD--CHEMIN DE 015-015 BIS, MONTRIBLOUD--CHEMIN DE 012, MONTRIBLOUD--CHEMIN DE 035, SIDOINE-APOLLINAIRE--AVENUE 122-126, SIDOINE-APOLLINAIRE--AVENUE 084, SIDOINE-APOLLINAIRE--AVENUE 152, BUYER--CHEMIN BARTHELEMY 156

Mots clés matières

BIENS COMMUNAUX, EVICTION, EXPROPRIATION, IMMEUBLE, INDEMNISATION, LOCATION, RELOGEMENT, TERRAIN, ACQUISITION DOMANIALE

Mots clés personnes

REGIE DES BIENS COMMUNAUX