CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1560 - 1561) Pièces justificatives des dépenses de François Coulaud
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par François Coulaud, receveur des deniers communs. - Pièce N°2 -" Rolle de despense faicte aux moys de septembre, octobre et novembre mil cinq cens soixante, pour avoir fait arpailler, chaver et agotter l'eau, qui vennoict dans les fondassions, que on veut faire et chaver plus parfond, pour fonder et bien planter la pile, qui fault reffaire en ung des artz neufz du pont du Rosne, et la plus pretz du pont vieulx du cousté de l'Eguilletière (sic), - Pièce N°4, 22, 23, 24 - laquelle il a fallu fonder plus parfont qu'elle n'estoit la première foys, pour obvier à l'inconvénient de la charge qui seroit faicte dessus, et aussi plus large qu'elle n'estoit pour la fasson du pavé de nouveau faict au bot du pont du Rosne, et pour parachepver de faire nyveller les terres, qu'il a fallu remuer pour ledit pavé, au devant les pavisseurs qui ont faict ledit pavé ; et faire agoter l'eau et arpailler la borbe et terre jusques au ferme de la pille, que l'on a faict reffaire et reffonder, tant en journées de pionniers, qui ont chavé, arpallé et agotté l'eau, jour et nuyt, au feur de cinq solz par jour, palles de boys et fert, piouches, ferrage et manches d'icelles, chandoilles, toises de pave, calloux, charroys, barrettes, chaux, sable ou gravyer, que autres. " - Pièce N° 6 -" Roolle de despense faicte pour avoir faict faire vouster dix caves en la grand boucherie, lever les terres, paver le dessus desd. caves, faict faire les trappons desd. caves et ferrures d'iceulx ; - Pièce N° 3 - pour avoir faict travaillier le serrurier, lanternier et aultres, tant à la bouscherie sur les vieulx fossés, la porte St-Georges, la porte St-Sébastien, à l'houstel commun, aux chanez et aultres lieux et fraictz ; - Pièce N° 21 - pour avoir faict et fourny en la grand bouscherie sur les vieulx fossez onze portes et trappon des caves, que ont esté voultées, pour le servisse et commodicté des bouschiers avec leurs barres, boys, pour porter icelles, porter aussy des degrés de boys garnis avec leurs marches, pour descendre dans icelles caves que aultres fraictz. " - Pièce N° 20 -" Roolle de despense faicte au mois de febvrier mil cinq cens soixante (v. st.), pour avoir faict recouvrir l'esglise St-Jacques, près St-Nizier, tant en journées de recouvreux, au feur de 7 s. ; de maneuvres, au feur de 5 s. t., chaulx, sable, tuille, charrois que aultres frais. " - Pièce N° 19 - Vente d' " ung, cent macherée coppée au brotteau ; " lodz d' " une mayson près le bourg Chanyn, accourdé par le Consulat avec Beatrix Chevaucourt, vefve Gillet Vincent. " -" Mandement de sire Claude Guérin, Yves de Luc et Pierre Godin, fermyers de l'archevesché dudit Lyon, des laoudz deubz aud. sieur arcevesque, pour l'acquisition, faicte au proffict de la ville et communaulté, d'une maison size en rue Chalamont, faisant le dessus de lad. rue, de honorable homme, Claude Raveyrie, de Dijon, pour icelle abattre et démolir, pour l'eslargissement de lad. rue Chalamont, qui estoit par trop estroicte, et pour mectre lad. rue large et spacieusse, ouverte par-dessus pour la commodité des allans et venans et passans en icelle, mesme pour l'ayssance du port d'icelle rue Chalamont. " -" Quittances des pensions assizes sur la vieille boucherie. " -" Bancs qui ont vacqué à la grand boucherie de la Lanterne. " - Garbeaux des foires de Toussaint 1560, des Rois, de Pâques et d'août 1561.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes