2651W/1-145
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du service de l'Urbanisme appliqué du 28 septembre 2017.
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel.
Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Ce répertoire numérique a été établi en 2018 par Amélie Guillet, chargée de collecte des archives publiques.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
2007/45 : 98 rue L. Blanc, PD 2007/14 (2007)
2007/47 : 1 rue V. Hugo (2007)
2007/50 : 51 av. Mal Foch (2007)
2007/51 : 71 rue Molière (2007-2008).
Mots clés typologiques