5WP/1-5WP/224
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Mairie de Saint-Rambert-l'Ile-Barbe
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Archives de Saint Rambert l'Ile Barbe : Administration de la commune jusqu'en 1964
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1995.
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifée)
Archives publiques
Bibliographie
INVENTAIRE PARTIEL DES ARCHIVES PAR ELISABETH BENAMOU .- 1987
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : voirie urbaine : égoûts : demandes de raccordement à l'égoût collectif par des particuliers et des industriels et autorisations, construction des égoûts du lotissement de la Ferme des Trois Gouttes, gestion du Syndicat intercommunal d'études pour la réalisation d'ouvrages d'assainissement des communes de la rive droite de la Saône en amont de Lyon : correspondance, textes officiels,plans, marché public 1937-1963
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières