
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé du commerce et de l'industrie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Commerce et industrie : - tribunal de commerce 1825-1890, chambre de commerce 1901-1912 : élections - fabrique de soie : règlement, tarifs 1791-1878 - renseignements commerciaux, industriels, statistiques, financiers 1790-1931 - sociétés diverses : société des Amis du Commerce et des Arts 1804-1830, société d'encouragement de l'Art et de l'Industrie 1887-1896 Subsistances : - foires et marchés d'approvisionnement et d'animaux, expositions alimentaires 1885-1896 - abattoirs : approvisionnement, affaires diverses 1855-1934 - mercuriales : cours officiel des denrées 1795-1901 - commission des subsistances : compte général 1817, registre des séances et des délibérations - mesurage des grains : registre 1804 - boulangerie 1796-1860 - boucherie : concours agricoles 1851-1901
COMMERCE ET INDUSTRIE
EXISTE UN ARTICLE 19 BIS
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1991.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
INDUSTRIE TEXTILE : - Soierie : marque municipale pour les soieries lyonnaises : . création de la marque : correspondance, délibérations du Conseil municipal 1885-1886 . organisation et travaux de la Commission de surveillance et de contrôle : usage de l'estampille, délivrance des signets, désignation des membres de la dite commission, réglementation : correspondance, affiches, procès-verbaux de réunion 1886-1887 . dépôt légal de la marque municipale à l'étranger : correspondance, liste des pays 1886 . demande de crédit occasionnée par les frais de dépôt : délibérations du Conseil municipal, bordereau des dépenses, correspondance 1886-1887 . comptes financiers de la Commission : rapport 1892
Langue des unités documentaires
Mots clés matières