
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé des bâtiments communaux
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Habitation à bon marché : construction, travaux : devis, plans, dossiers 1922-1931
BATIMENTS COMMUNAUX
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
EDIFICES COMMUNAUX : - Habitations à bon marché : projets de construction : extrait du procès-verbal de la séance du conseil municipal, arrêté, correspondance 1886-1915
Langue des unités documentaires
Mots clés matières