
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers thématiques (dont commission d'urbanisme et opérations d'aménagement).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Site Unesco.
- Conception plaquette d'information travaux privés "Guide des bonnes pratiques" : cahier des charges de la mission, dossiers de consultation, plans, devis, bons de commande, factures, compte rendu de réunion, arrêtés, correspondance (2002-2005).
- Rapport périodique : état de conservation des biens spécifiques du patrimoine mondial, comptes rendus de réunion (2005).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires