1457WP/1-1457WP/43
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Immeubles menaçants ruine
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Immeubles menaçant ruines : contentieux concernant l'effrondement du cours d'Herbouville, et construction d'un ouvrage d'art sur l'emplacement 1811-1987.
PREVENTION SECURITE
Attention article 000
Date d’arrivée approximative : 1991
Note sur le classement : Classé en février 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COURS D'HERBOUVILLE : - Chantier du Cours d'Herbouville : travaux de sécurité à réaliser entre les n°14 et 15, sur les parties arrières et les retours des n° 12, 13, 16 et 17 avec raccordement aux constructions existantes : appel d'offres pour les travaux de sondages et de reconnaissance des sols : groupement SIMECSOL, BACHY, SOPECAF retenu : RPAO Règlement Particulier d'Appel d'Offres, CCAP Cahier des Clauses Administratives Particulières, CCTP Cahier des Clauses Techniques Particulières, déclaration à souscrire, descriptif formant bordereau de prix,marché de travaux, avenant n°1, bordereau de prix complémentaire, délibérations du conseil municipal, extrait du Bulletin Municipal Officiel 1980-1981
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes