1901W/1-1901W/248
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1996
0680/1996 : 126 rue de Sèze 69006
0681/1996 : 17 boulevard de la Croix-Rousse 69004
0682/1996 : 14 rue Roquette 69009
0683/1996 : 15 impasse Brachet 69008
0684/1996 : 9 rue de la République 69001
0685/1996 : 162 rue Baraban 69003
0686/1996 : 2 place Puvis de Chavanne 69006
0687/1996 : 3 rue Renée Sabran 69009
0688/1996 : HLM Sollar, 9 rue Lamothe 69007
0689/1996 : 52 boulevard des Brotteaux 69006
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires