2597WP/1-2597WP/81
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Société anonyme de Construction de la Ville de Lyon
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Immeubles d'habitation ne faisant plus partie du patrimoine immobilier de la SACVL. Construction, réhabilitation : dossiers de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Cité La Vallonnière, 125-137 et 145-171 av. S. Apollinaire 69009. Construction.
- Dossier foncier. Notaire, acquéreur, vendeur, locataire, service des domaines : validation CA, achat, cession de terrain, déclaration d'utilité publique, correspondance (1958-1975). Géologue : sondages (1962-1969). Voisinage : mitoyenneté, concessionnaires : convention, plans, contrat, travaux branchements VRD (1962-1988). Géomètre : plan (1988).
- Dossier financier. Banque : prêts (1961-1994). Réservataires : réservations (1960-1998).
- Documents internes : prix de revient (1967).
- Dossier permis de construire. PC, déclaration d'achèvement des travaux, certificat de conformité, PV essais gaines (1960-1970). Maîtrise d'oeuvre : PV de réception de travaux (1968). Travaux, réparations, entretien (1976-1990).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires