Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1998 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Type de classement : Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1998
857/1998 : 17 grande rue de Vaise 69009
858/1998 : 32 avenue Foch 69006
859/1998 : 1 rue Bodin 69001
860/1998 : 9 rue Mascrany 69004
861/1998 : 8 rue Duhamel 69002
862/1998 : 195 montée de Choulans 69005
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires