De la suppression de l'octroi et des moyens pratiques de remplacer les taxes existantes ; [Joint :] Rapport de la Commission spéciale

Aide à la recherche

1C/500000-1C/500999

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Complément du titre

Monographies imprimées : tranche 2 : 500 000 à 599 999 : in quarto et petit in folio (A4)

Date de publication, production et/ou distribution

2016

Cote/Cotes extrêmes

1C/500798

Mention de responsabilité

rapport présenté au Conseil Municipal de Lyon par M. le Maire ; rapporteur, M. Troussellier

Collectivité auteur

Lyon (Ville)

Auteur

Langue des unités documentaires

Français

Lieu de publication, production et/ou distribution

Lyon

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

IMPR. LEON DELAROCHE

Date de publication, production et/ou distribution

1887

Conditions d'accès

Communicable

Pagination

173 + [16] p. p. 637-652

Composition du matériau

Papier

Notes sur la zone de la description matérielle

FR SAFIG 20031001

Mots clés matières

Mots clés personnes

Mots clés collectivités

Mots clés typologiques