
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19/03/2012.
Présentation du contenu
Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Re-traité en 2019
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
800/2002 : 104 rue de Crillon 69006
801/2002 : 15 bvd de Brotteaux 69006
803/2002 : 38 quai Arloing 69009
804/2002 : 26 rue V. Hugo 69002
805/2002 : 26 av. Foch 69006
806/2002 : 284 crs Lafayette 69003
808/2002 : 3 rue St-Gervais 69008
809/2002 : 37 rue E. Pons 69004
810/2002 : 31 rue Dr Raffin 69009
811/2002 : 28 rue de la Quarantaine 69005
813/2002 : 1 rue du Marché 69009
814/2002 : 1 rue du Chapeau Rouge 69009
815/2002 : 26 rue Dr Rebatel 69003
816/2002 : 39 quai Pierre Scize 69009
817/2002 : 10 rue L. Diebold 69009.
Mots clés typologiques