1457WP/1-1457WP/43
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Immeubles menaçants ruine
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Immeubles menaçant ruines : contentieux concernant l'effrondement du cours d'Herbouville, et construction d'un ouvrage d'art sur l'emplacement 1811-1987.
PREVENTION SECURITE
Attention article 000
Date d’arrivée approximative : 1991
Note sur le classement : Classé en février 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COURS D'HERBOUVILLE : - Chantier du Cours d'Herbouville : travaux de sécurité à réaliser entre les n°14 et 15, sur les parties arrières et les retours des n°12, 13, 16 et 17 avec raccordement aux constructions existantes : conventions signées entre la Ville de Lyon et la SACVL Société Anonyme de Construction de la Ville de Lyon : compte rendu de réunion de la Commission des Travaux, conventions, rapports au conseil municipal, délibérations du conseil municipal, procès-verbal de séance du conseil municipal, procès-verbaux de réunion du conseil d'administration de la SACVL, bordereau d'envoi,compte rendu d'assemblée générale de la SACVL, extrait du Journal Officiel, projet de mémoire d'honoraires, correspondance 1982-1984
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes