1661WP/1-1661WP/17
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain Centre construction
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON. Ensemble de boites supposé arrivé avec des plans récupérés par M. Vanario et rangés en C 001. Ces boites, lors de l'attribution des cotes WP, ont été rattachées au versement les précédant sur les rayons et ont reçu la cote 937 WP, cote correspondant à un versement du service de l'Architecture. Attribution d'une nouvelle cote WP en 2000 à l'occasion de la préparation du déménagement.
Date d’arrivée approximative : Sans date
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Pièces isolées :
- Autorisations d'urbanisme : arrêtés, plan, correspondance (1958-1976)
- Accords préalables : arrêtés, rapport, correspondance (1962-1967)
- Permis de démolir : arrêtés (1962-1963)
- Lotissements : arrêtés (1962)
- Permis de construire : arrêtés, correspondance (1961-1965)
- Constructions neuves. Vérifications des taxes : rapports, plans.
643/1955 : 265 rte d'Heyrieux 69008 (1955)
498/1956 : 20 rue A. Payant, rue des Channées 69007 (1956).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires