
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine et travaux publics : constructions, cessions de terrains, pavage, tarifs et réglement, permissions de voirie, démolitions, entretien, moyens de transport, désinfection des eaux 1793-1901
Police locale : kiosques et enseignes 1823-1878
Police urbaine : occupation du domaine public 1809-1874
Bâtiments communaux : chauffage 1840-1876
Jardin des Plantes, musée d'histoire naturelle, bibliothèque, Palais des Arts 1848-1877
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
POLICE URBAINE : - Rue du Juge de Paix et Chemin Loyasse : occupation temporaire de la voie publique : affiches, arrêté, correspondance, délibération, plan, rapport 1873-1874 - Café d'Italie : étalage de tables sur la voie publique : arrêté, correspondance 1825 - Décombres provenant de démolitions, teintes de maisons, voitures publiques, projets d'arrêtés relatifs aux commissaires de police, indemnités aux ingénieurs en matière de voirie urbaine, travaux Quai Saint Clair, stationnement sur la voie publique, chemins vicinaux : arrêtés, correspondance, ordonnance, rapports 1809-1856
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières